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Documents et formulaires de marchés
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Marchés publics > Formulaires DC1 DC2 DC4 marchés publics > EXE13
EXE13 Admission des fournitures ou services courants (remplacé par EXE3)
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réponses aux marchés publics
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téléphone
Le formulaire et sa notice explicative
Formulaire EXE13 Admission des fournitures ou services courants
Voir également
réfaction, MOM, vérification, VA, VSR, admission, ajournement, rejet, réception, opérations de vérification, validation, prix de règlement, CCAGFCS
Déroulement des opérations de vérification,
Clauses sensibles dans les marchés publics d'informatique
Formulaires concernant les entreprises
Au stade de la candidature
- DC1 Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (ex DC4)
- DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex DC5 Déclaration du candidat)
Au stade de l'offre
- DC3 Acte d'engagement (dont le contenu peut être imposé par le pouvoir adjudicateur)
Avant la signature du marché
- NOTI1 Information au candidat retenu (ex DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)
Avant l'attribution du marché
Pendant la passation ou l'exécution du marché
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