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Marchés publics > Formulaires pour les marchés publics > EXE11 Avenant

EXE11 Rapport de présentation d'un avenant (Ancien EXE16)

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Le formulaire et sa notice explicative

Formulaire EXE11 Rapport de présentation d'un avenant

Notice explicative du formulaire EXE11

Fiche technique sur les nouveaux formulaires EXE (DAJ du ministère de l'économie - 15/06/2011)

Voir également

Avenant

Code des marchés publics 2006-2016 [abrogé]

Chapitre  X – Avenants

Article 20 [Avenants]

Chapitre  III - Exécution complémentaire

Article 118 [Avenant et décision de poursuivre]

Formulaires concernant les entreprises

Au stade de la candidature

  • DC1 Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (ex DC4)
  • DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex DC5 Déclaration du candidat)

Au stade de l'offre

  • DC3 Acte d'engagement (dont le contenu peut être imposé par le pouvoir adjudicateur)

Avant la signature du marché

  • NOTI1 Information au candidat retenu (ex DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)

Avant l'attribution du marché (Pour information, car n'est plus utilisé)

  • NOTI2 Etat annuel des certificats reçus - Certificats fiscaux et sociaux (ex DC7)

Pendant la passation ou l'exécution du marché

(c) F. Makowski 2001/2023