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Marchés publics > Opérations de vérification dans les marchés publics d'informatique
Opérations de vérification dans les marchés publics d'informatique
- Définition des opérations de vérification
- Étapes à respecter dans les marchés de Fournitures Courantes et de Services et dans ceux de Prestations Intellectuelles
- Point de départ de la garantie
- Difficultés rencontrées
- Mises en garde
- Conclusions
Voir également
MOM, vérification, VA, VSR, admission, ajournement, réfaction, rejet, réception, opérations de vérification, validation, CCAGFCS, réception des travaux,
- Opérations de vérification du CCAGFCS 1977 (Art. 20) [abrogé],
- Opérations de vérification du CCAGPI (Art. 32) [abrogé],
- Opérations de réception du CCAG Travaux (Art. 20) [abrogé],
- Déroulement des opérations de vérification,
=> Clauses sensibles dans les marchés publics d'informatique
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