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CCAP - Cahier des Clauses Administratives Particulières

(Exemple de plan) - Voir CCAP

Article 0 - Définitions

Article 1 - Objet du marché

Article 2 - Procédure de passation et consistance du marché

Procédure de passation

Consistance du marché

    Décomposition en lots

Article 3 - Pièces constitutives du marché

Documents particuliers

Documents généraux

Article 4 - Caractère complet de l'offre

Article 5 - Modalités d'exécution

Contenu général d'exécution

Conditions de mise à disposition des locaux

Article 6 - Nature des prestations

Reprise de fichiers

Formation des utilisateurs

Documentations

Garantie et maintenance

Opérations de vérification

Article 7 - Modalités de détermination des prix

Contenu des prix

Pour l'acquisition

Pour la maintenance

Article 8 - Avance forfaitaire

Article 9 - Délais d’exécution et durée du marché

Délais d'exécution

Durée du marché

    Pour le volet acquisition

    Pour le volet maintenance

Article 10 – Pénalités

Retard à la mise en ordre de marche

    Forme

    Pénalités

Indisponibilité

    Point de départ

    Pénalités

    Information du pouvoir adjudicateur

Article 11 - Opérations de vérification

Consistance

    Vérifications quantitatives

    Vérifications qualitatives

Dates

Lieu

Continuité du service

Vérification d'aptitude
    Délais
    Modalités
    Décisions

Vérification de Service Régulier
    Délais
    Objet
    Cas particuliers de la paie ou de la gestion financière
    Décisions

Admission du système

Article 12 - Garantie

Définition

Point de départ du délai

Durée de la garantie

Éléments garantis

Article 13 - Maintenance

Article 14 – Remplacement de modèle à la livraison

Article 15 - Livraisons

Article 16 - Propriété des matériels et progiciels

Matériels
Progiciels

Article 17 - Utilisation et exploitation des logiciels

Droit d’usage

Contenu

Disparition ou changement de matériel

Bureautique

Programmes sources

Duplication

Protection des droits d’auteur

Article 18 - Obligations du titulaire

Compétences

Fourniture d’un système " clés en main "

Fourniture d’un système conforme

Obligation de résultats

Obligation d’information
    Respect des formes
    Adjonctions

Obligation de s’informer

Article 19 - Compatibilité

Article 20 - Dommages

Article 21 - Normes

Article 22 – Éléments non conçus par le titulaire

Article 23 - Retenue de garantie

Article 24 - Modalités de règlement

Acquisitions

Maintenance

Article 25 - Règlement des comptes

Article 26 - Litiges

Article 27 - Assurances

Article 28 - Nantissement et cession de créance

Article 29 - Oublis dans l’offre

Article 30 - Cession des droits  

Article 31 - Dispositions générales

Intégralité

Nullité

Titres

Article 32 - Résiliation

Article 33 - Dérogations

Voir également

Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE, Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif

plan de DCE, plan de CCAP, plan de CCTP, plan de contrat de maintenance, RC, Questionnaires,

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