Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Répondre | Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - INTER, INTRA, sur site ou FOAD (Fondamentaux, réponse, formulaires, dématérialisation, mémoire technique) |
Marchés publics > Plans de DCE > Questionnaire technique et fonctionnel > Gestion de la paie
8.1.1
Généralités
8.1.2 Environnement
8.1.3 Politique
tarifaire
8.1.4
Système de Gestion de Base de données
8.1.5 Droits
8.1.6
Client-serveur
8.2.1
Volumes
8.2.2 Reprise de
fichiers
8.3.1
Contexte
8.3.2 Exécution
budgétaire et comptable
8.3.3 Gestion des
cadencements
8.3.4 Généralités
8.4.1
Généralités
8.4.1.1
Dossier agent
8.4.1.2
Matricule
8.4.1.3
Historique des situations familiales
8.4.1.4
Répartition analytique des agents
8.4.2 CV
8.4.3 Gestion des
données
8.4.3.1
Historiques
8.4.3.2
Suppression
8.4.3.3
Interrogation
8.4.4 Appartenance
de l'agent à des organismes
8.4.4.1
Organismes sociaux
8.4.4.2
Comités d'œuvre sociale
8.4.5 Références
Bancaires
8.4.6 Gestion des
personnes à charge
8.4.7 Gestion des
enfants
8.4.8 Impression
8.4.9
Interfaces
8.5.1
Rubriques de Paie
8.5.1.1
Généralités
8.5.1.2
Création et modification
8.5.1.3
Datation
8.5.1.4
Calcul d'une rubrique
8.5.2 Traitement de
la paie
8.5.2.1
Généralités
8.5.2.2
Contrôles
8.5.3 Blocage d'une
paie
8.5.4 Calcul de
paie
8.5.4.1
Modèles
8.5.4.2
Types de paies
8.5.4.3
Prorata de rémunération
8.5.4.4
Divers
8.5.4.5
Heures supplémentaires
8.5.4.6
Primes et indemnités
8.5.4.7
Remboursements de frais
8.5.4.8
Retenues et prélèvements
8.5.4.9
Cotisations
8.5.4.10
Charges sociales
8.5.4.11
Paie multiple
8.5.5
Régularisations
8.5.6 Rappels
8.5.7 Exploitation
de la paie
8.5.8 Historique de
paie
8.5.9 Editions
8.5.9.1
Impression des bulletins de paie
8.5.9.1.1 Bulletins de paie
8.5.9.1.2 Forme
8.5.9.1.3 Tris
8.5.9.1.4 Types
8.5.9.2
États
8.5.9.2.1 Gestion des états
8.5.9.2.2 États
8.5.9.2.3 Impression réglementaire des états
obligatoires
8.5.9.2.4 Impression réglementaire des états
obligatoires sur les imprimés officiels
8.5.9.2.5 Journal de paie
8.5.9.2.6 Attestations d'emploi
8.5.9.2.7 Impressions diverses
8.5.10
Interfaces
8.5.10.1
Interface module externe, GESTION FINANCIÈRE
8.5.10.2
Interface module ABSENCES
8.5.10.3
Interface module CARRIÈRE
8.5.10.4
Interface HOPAYRA
8.5.10.5
Interface TDS Normes
8.5.10.6
Interface CNRACL
8.5.10.7
Gestion de la déclaration annuelle des données sociales
8.5.10.8
Autres interfaces
Voir également
Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE, Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance,
CCAG, CCAG-TIC, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif, progiciels pour collectivités
plan de DCE, plan de CCAP, plan de CCTP, contrat de maintenance, plan de RC, CCAGFCS, plan du CCAGPI, CCAGMI,
GMAO - Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur
paramétrage d'un progiciel, cession des droits, reproduction, oeuvre de l'esprit, propriété intellectuelle, propriété industrielle au sens du CCAGPI, base de données, système exclusif, propriété intellectuelle dans les marchés de définition,
logiciel, logiciels pour collectivités, progiciel, version, retouche, révision, compatibilité, progiciels pour collectivités, Progiciel de Gestion Intégré (PGI) ou « Enterprise Resource Planning » (ERP), code source,
GMAO - Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur
matériel, système monétique, borne, logiciels pour collectivités,
informatique, programmes, données,
Plans de questionnaires de logiciels gestion des services des collectivités locales
logiciel de
Gestion financière et progiciels associés,
logiciel de
Paie
et progiciels associés,
logiciel de gestion des
ressources humaines,
dont :
- Gestion des recrutements et de la mobilité interne
- Gestion des absences et de la gestion du temps
- Gestion du bilan social
- Gestion de la santé
- Gestion de la masse salariale
logiciel de gestion des
Élections,
logiciel de gestion de la
Population,
logiciel de gestion de l'État
civil,
logiciel de gestion de l'Aide
sociale,
logiciel de gestion de l'Urbanisme
et du cadastre,
logiciel de gestion des
Marchés publics,
logiciel de gestion de
Bibliothèque
/ Médiathèque
logiciel de gestion de l’enfance
de la jeunesse et des affaires scolaires
logiciel de gestion des
services techniques
logiciel de gestion du
conservatoire de musique
Jurisprudence
CAA Douai, 10 mai 2007, n° 06DA00353, Commune de Maromme c/ Société xxx (Marché public d'informatique et imprudence d'une commune n’hésitant pas à signer un contrat dont les subtilités des clauses pouvaient être sujettes à interprétation, obligation de moyens)
CAA Paris, 25 avril 2006, n° 02PA02065, Entreprise ferroviaire SAFEN c/ Office départemental d'HLM de la Seine-Saint-Denis (obligation de résultats)
CAA Douai, 3 mai 2005, n° 03DA00786, Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés CNAMTS c/ xxx (Marché de concession de droit d'usage et de suivi des progiciels, exploitation sans licence et imprudence de l'entreprise)
Actualités
Rare : Le BOAMP publie un AAPC pour la maintenance de progiciels applicatifs avec mise en concurrence (10 lots) - 18 juin 2008
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