Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Répondre | Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - INTER, INTRA, sur site ou FOAD (Fondamentaux, réponse, formulaires, dématérialisation, mémoire technique) |
Marchés publics > Plans de DCE > Questionnaire technique et fonctionnel > Gestion de l'urbanisme et du cadastre
14.1.1
Généralités
14.1.2
Environnement
14.1.3 Politique
tarifaire
14.1.4
Système de Gestion de Base de données
14.1.5 Droits
14.1.6
Client-serveur
14.2.1
Volumes
14.2.2 Reprise de
fichiers
14.2.3
Interfaces
14.3.1
Compatibilité
14.3.2 Fonctions
générales
14.3.3 Instruction
des dossiers
14.3.3.1
Gestion des dossiers d’application du droit des sols
14.3.3.2
Gestion du droit de préemption (DIA)
14.3.3.3
Gestion des autres dossiers
14.3.3.4
Gestion du cadastre
14.3.3.4.1 Fichiers de la DGI
14.3.3.4.2 Gestion et traitements
14.3.3.5
Accueil et information du public
14.3.3.6
Cartographie
14.3.3.7
14.3.3.8
Statistiques
14.3.4 Fonctions à
assurer
14.3.5 Gestion des
dossiers
14.3.5.1
Dépôt de dossier
14.3.5.2
Consultation du dossier
14.3.5.3
Demandes de Pièces Complémentaires
14.3.5.4
Délais
14.3.5.5
Recevabilité
14.3.5.6
Lettre réponse - Arrêté
14.3.5.7
Lettre réponse - Réponse à la DT
14.3.5.8
Lettre réponse - Certificat d'Urbanisme
14.3.5.9
Lettre réponse - Note de Renseignement
14.3.5.10
Les DOC et DAT
14.3.5.11
Gestion des taxes
14.3.5.12
Statistiques
14.3.5.13
Les Bordereaux d'envoi d'affichage
14.3.5.14
Les Bordereaux d'envoi au Préfet
14.3.6 Tris,
Recherche et Statistiques
14.3.6.1
Recherche par parcelle
14.3.6.2
Statistiques
14.3.7 Documents
d'urbanisme associés au logiciel
14.3.7.1
Le règlement POS
14.3.7.2
Les documents graphiques
14.3.7.3
Code de l'Urbanisme
14.3.7.4
Autres législations
14.3.7.5
Gestion de la documentation du service
14.3.8 Infractions
et projets
14.3.8.1
Projet / gestion interne
14.3.8.2
Infractions
14.3.9 Questions
diverses
14.3.10 Dépôt des
déclarations d'intention d'aliéner
14.3.11 Mises en
demeure d'acquérir
Voir également
Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE, Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance,
CCAG, CCAG-TIC, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif, progiciels pour collectivités
plan de DCE, plan de CCAP, plan de CCTP, contrat de maintenance, plan de RC, CCAGFCS, plan du CCAGPI, CCAGMI,
GMAO - Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur
paramétrage d'un progiciel, cession des droits, reproduction, oeuvre de l'esprit, propriété intellectuelle, propriété industrielle au sens du CCAGPI, base de données, système exclusif, propriété intellectuelle dans les marchés de définition,
logiciel, logiciels pour collectivités, progiciel, version, retouche, révision, compatibilité, progiciels pour collectivités, Progiciel de Gestion Intégré (PGI) ou « Enterprise Resource Planning » (ERP), code source,
GMAO - Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur
matériel, système monétique, borne, logiciels pour collectivités,
informatique, programmes, données,
Plans de questionnaires de logiciels gestion des services des collectivités locales
logiciel de
Gestion financière et progiciels associés,
logiciel de
Paie
et progiciels associés,
logiciel de gestion des
ressources humaines,
dont :
- Gestion des recrutements et de la mobilité interne
- Gestion des absences et de la gestion du temps
- Gestion du bilan social
- Gestion de la santé
- Gestion de la masse salariale
logiciel de gestion des
Élections,
logiciel de gestion de la
Population,
logiciel de gestion de l'État
civil,
logiciel de gestion de l'Aide
sociale,
logiciel de gestion de l'Urbanisme
et du cadastre,
logiciel de gestion des
Marchés publics,
logiciel de gestion de
Bibliothèque
/ Médiathèque
logiciel de gestion de l’enfance
de la jeunesse et des affaires scolaires
logiciel de gestion des
services techniques
logiciel de gestion du
conservatoire de musique
Jurisprudence
CAA Douai, 10 mai 2007, n° 06DA00353, Commune de Maromme c/ Société xxx (Marché public d'informatique et imprudence d'une commune n’hésitant pas à signer un contrat dont les subtilités des clauses pouvaient être sujettes à interprétation, obligation de moyens)
CAA Paris, 25 avril 2006, n° 02PA02065, Entreprise ferroviaire SAFEN c/ Office départemental d'HLM de la Seine-Saint-Denis (obligation de résultats)
CAA Douai, 3 mai 2005, n° 03DA00786, Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés CNAMTS c/ xxx (Marché de concession de droit d'usage et de suivi des progiciels, exploitation sans licence et imprudence de l'entreprise)
Actualités
Rare : Le BOAMP publie un AAPC pour la maintenance de progiciels applicatifs avec mise en concurrence (10 lots) - 18 juin 2008
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