Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
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Le CCP (Cahier des Clauses Particulières) est un document qui regroupe les clauses administratives et techniques spécifiques à un marché. L'utilisation d'un CCP se justifie lorsqu'il n'est pas nécessaire de distinguer le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Voir également
avenant,
nantissement,
sous traitance,
documents particuliers,
documents généraux,
Pièces constitutives,
Règlement de la Consultation,
Dossier de
Consultation des Entreprises,
Acte d'engagement,
DPGF, BPU,
DQE,
Cahier des charges,
CCAP,
CCTP,
Contrat de maintenance, CCAG,
CCTG, cahier
des charges fonctionnel,
programme fonctionnel,
procédure de dialogue compétitif
cahier des charges techniques (CCT),
plan de DCE, plan de CCAP, plan de CCTP, plan de contrat de maintenance, plan de RC, plan de Questionnaires,
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