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Marchés publics > Plans de DCE > Questionnaire technique et fonctionnel > Dispositions générales
CCTP / Questionnaire -
3 Dispositions générales
3.1 Nullité
3.2 Titres
Voir également
Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE, Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif, progiciels pour collectivités
plan de DCE, plan de CCAP, plan de CCTP, plan de contrat de maintenance, plan de RC,
Plans de questionnaires de logiciels gestion des services des
collectivités locales :
- logiciel de
Gestion financière et progiciels associés,
- logiciel de
Paie
et progiciels associés,
- logiciel de gestion des
ressources humaines,
- logiciel de gestion des
Élections
- logiciel de gestion de la Population,
- logiciel de gestion de l'État civil,
- logiciel de gestion de l'Aide sociale,
- logiciel de gestion de l'Urbanisme et du cadastre,
- logiciel de gestion des Marchés publics,
- logiciel de gestion de Bibliothèque / Médiathèque
- logiciel de gestion de l’enfance de la jeunesse et des affaires scolaires
- logiciel de gestion des services techniques
- logiciel de gestion du conservatoire de musique
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