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Logiciels / progiciels de gestion du conservatoire de musique - CCTP / Questionnaire -

Le plan visé ci-dessous n'est qu'un exemple de trame-type ; les besoins étant très variables d'une collectivité à une autre il est à adapter au contexte de la consultation. Ce plan n'intègre pas les dispositions relatives aux prestations associées mais ne traite que de la partie fonctionnelle du produit.

19 Gestion du conservatoire de musique

19.1 Mode de fonctionnement actuel en facturation

19.2 Informations générales

19.2.1 Existant

19.2.1.1 Agents

19.2.1.2 Lieux

19.2.1.3 Conformité à la CNIL

19.2.1.4 Matériels actuels

19.2.1.5 Internet et Intranet

19.2.1.6 Logiciels actuels

19.2.2 Fonctions expressément demandées par le pouvoir adjudicateur

19.2.3 Reprise des données du logiciel existant

19.2.3.1 Fichier des élèves (Environ 550)

19.2.3.2 Fichier des professeurs (Environ 50)

19.3 Volumes présents et à prévoir

19.4 Fonctions du progiciel

19.4.1 Gestion des familles

19.4.2 Gestion des inscriptions et réinscriptions

19.4.2.1 Inscriptions

19.4.2.2 Réinscriptions

19.4.3 Gestion des tarifs

19.4.4 Gestion des factures et facturation

19.4.4.1 Gestion des factures

19.4.4.2 Règles à respecter

19.4.5 Gestion des règlements

19.4.5.1 Gestion des échéances

19.4.5.2 Gestion des relances (rappels)

19.4.5.3 Gestion des impayés - ROLMRE

19.4.6 Gestion des élèves

19.4.6.1 Demandes particulières

19.4.6.2 Gestion du foyer et de l’élève : Etat civil, … coordonnées, …

19.4.6.2.1 Fonctions générales

19.4.6.2.2 Gestion du foyer

19.4.6.2.3 Gestion de l’élève

19.4.6.2.4 Gestion du professeur

19.4.6.3 Gestion des activités de l’élève

19.4.6.3.1 Gestion par activité

19.4.6.3.2 Gestion des activités (prestations que peuvent faire les enfants)

19.4.6.4 Gestion de l’historique des cours

19.4.6.5 Gestion du suivi pédagogique

19.4.6.5.1 Evaluations

19.4.6.5.2 Gestion des pratiques d’ensemble

19.4.6.5.3 Gestion des prestations publiques

19.4.6.6 Gestion des absences

19.4.6.7 Listes de présence

19.4.6.8 Listes particulières personnalisées

19.4.7 Gestion du matériel

19.4.7.1 Parc instrumental

19.4.7.1.1 Gestion du fichier du parc instrumental

19.4.7.1.2 Liste générale des instruments en fonction de leur état

19.4.7.1.3 Historique instrumental en fonction de son état et des informations pertinentes

19.4.7.1.4 Gestion des courriers personnalisés et des contrats de location ou de prêt

19.4.7.2 Gestion des mêmes données pour d’autres éléments (partitions, CD, …)

19.4.8 Gestion des agents dont les professeurs

19.4.8.1 Gestion de l’état civil, … des coordonnées, …

19.4.8.2 Gestion des emplois du temps

19.4.8.3 Etats

19.4.8.4 Suivi du personnel ponctuel

19.4.9 Gestion des plannings hebdomadaire des salles

19.4.10 Gestion d'un calendrier annuel des manifestations lié aux salles

19.4.11 Gestion de calendriers de moments importants

19.5 Statistiques et états correspondantes

19.5.1 Généralités

19.5.2 Statistiques ministérielles

19.5.3 Elèves

19.5.4 Tarifs

19.5.5 Comptabilité

19.6 Production automatique du rapport d’activité entre deux dates données

Annexes

Voir également 

Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE, Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance,

CCAG, CCAG-TIC, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif, progiciels pour collectivités, Progiciel de Gestion Intégré (PGI) ou « Enterprise Resource Planning » (ERP),

plan de DCE, plan de CCAP, plan de CCTP, contrat de maintenance, plan de RC,

visites des sites

Missions

GMAO - Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur

 

paramétrage d'un progiciel, cession des droits, reproduction, oeuvre de l'esprit, propriété intellectuelle, propriété industrielle au sens du CCAGPI,  base de données, système exclusif, propriété intellectuelle dans les marchés de définition,

logiciel, logiciels pour collectivités, progiciel, version, retouche, révision, compatibilité, progiciels pour collectivités, code source,

GMAO - Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur

matériel, système monétique, borne, logiciels pour collectivités,

informatique, programmes, données,

Plans de questionnaires de logiciels gestion des services des collectivités locales

logiciel de Gestion financière et progiciels associés,
logiciel de Paie et progiciels associés,
logiciel de gestion des ressources humaines,

 dont :

- Gestion des arrêtés

- Gestion des recrutements et de la mobilité interne

- Gestion des postes

- Gestion des absences et de la gestion du temps

- Gestion des carrières

- Gestion du bilan social

- Gestion de la santé

- Gestion de la masse salariale

- Gestion de la formation

logiciel de gestion des Élections,
logiciel de gestion de la Population,
logiciel de gestion de l'État civil,
logiciel de gestion de l'Aide sociale,
logiciel de gestion de l'Urbanisme et du cadastre,
logiciel de gestion des Marchés publics,
logiciel de gestion de Bibliothèque / Médiathèque
logiciel de gestion de l’enfance de la jeunesse et des affaires scolaires
logiciel de gestion des services techniques
logiciel de gestion du conservatoire de musique

Jurisprudence

CAA Douai, 10 mai 2007, n° 06DA00353, Commune de Maromme c/ Société xxx (Marché public d'informatique et imprudence d'une commune n’hésitant pas à signer un contrat dont les subtilités des clauses pouvaient être sujettes à interprétation, obligation de moyens)

CAA Paris, 25 avril 2006, n° 02PA02065, Entreprise ferroviaire SAFEN c/ Office départemental d'HLM de la Seine-Saint-Denis (obligation de résultats)

CAA Douai, 3 mai 2005, n° 03DA00786, Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés CNAMTS c/ xxx (Marché de concession de droit d'usage et de suivi des progiciels, exploitation sans licence et imprudence de l'entreprise)

Actualités

Rare : Le BOAMP publie un AAPC pour la maintenance de progiciels applicatifs avec mise en concurrence (10 lots) - 18 juin 2008