Marchés publics > Plans de DCE > Questionnaire technique et fonctionnel > Enfance, jeunesse, scolaire,  périscolaire

Logiciels / progiciels de gestion de l’enfance, de la jeunesse et des affaires scolaires - Scolaire, périscolaire - Crèches- CCTP / Questionnaire

17 Gestion de l’enfance de la  jeunesse et des affaires scolaires et progiciels associés

17.1     Caractéristiques générales des progiciels et de leurs modules associés

       17.1.1     Généralités
       17.1.2     Environnement
       17.1.3     Politique tarifaire
       17.1.4     Système de Gestion de Base de données
       17.1.5     Droits
       17.1.6     Client-serveur

17.2     Caractéristiques spécifiques des progiciels et de leurs modules associés

       17.2.1     Volumes
       17.2.2     Reprise de fichiers

17.3 Fonctions à gérer

(restauration, Garderies périscolaires – CLSH, Centres de loisirs, Centres de vacances, ateliers, classes de découverte, …)

17.3.1 Etendue des prestations à fournir

17.3.2 Volumes gérés

17.3.3 Reprise des données actuelles

17.4 Fichiers a gérer

17.4.1 Familles

17.4.2 Quotients familiaux

17.4.3 Quartiers

17.4.4 Activités

17.4.5 Ecoles

17.4.5.1 Périmètres scolaires

17.4.5.2 Groupes scolaires

17.4.5.3 Niveaux scolaires

17.4.6 Inscriptions à l’école maternelle et primaire

17.4.7 Modes de règlement

17.4.8 Quotients et tarifs

17.4.8.1 Gestion des tarifs

17.5 Prestations à gérer

17.5.1 Restaurant scolaire

17.5.1.1 Edition des listes de pointage prévisionnelles d’enfants

17.5.1.2 Edition de la liste journalière

17.5.2 Garderies périscolaires – CLSH

17.5.3 Centres de loisirs

17.5.3.1 CLSH du mercredi

17.5.3.2 CLSH petites vacances scolaires et CLSH été

17.5.3.3 Centre d’animation jeunesse permanent et été

17.5.3.4 Centres de vacances et camps itinérants

17.5.3.5 Récapitulatifs communs aux 3 prestations précédentes

17.5.3.6 Autorisations diverses communes aux 3 prestations précédentes

17.5.3.7 Ateliers (selon projets) pour le CAJ

17.5.3.8 Classe de découverte des écoles

17.5.4 Reports

17.5.5 Facturation

17.5.5.1 Saisies

17.5.5.2 Gestion

17.5.5.3 Règlements

17.5.5.4 Situation financière de la famille

17.5.5.5 Bordereau de versements pour la perception

17.5.5.6 Gestion des impayés

17.5.6 Etats

17.5.6.1 Etats pour la mairie

17.5.6.2 Etats divers

17.5.7 Gestion du personnel

17.5.8 Gestion de la carte scolaire

17.5.9 Gestion des budgets des écoles

17.5.10 Gestion des contrats CAF

17.5.10.1 Contrat temps libre

17.5.10.2 Contrat enfance.

17.5.10.3 Prestations de service

17.5.11 Envoi des listings journaliers via Internet

17.6 Annexe 0 : Accès à prévoir

17.7 Annexes A1 à A41 (41 pages numérotées de 1 à 41)

Voir également 

Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE, Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance,

CCAG, CCAG-TIC, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif, progiciels pour collectivités, Progiciel de Gestion Intégré (PGI) ou « Enterprise Resource Planning » (ERP),

plan de DCE, plan de CCAP, plan de CCTP, contrat de maintenance, plan de RC,

visites des sites

Missions

GMAO - Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur

paramétrage d'un progiciel, cession des droits, reproduction, oeuvre de l'esprit, propriété intellectuelle, propriété industrielle au sens du CCAGPI,  base de données, système exclusif, propriété intellectuelle dans les marchés de définition,

logiciel, logiciels pour collectivités, progiciel, version, retouche, révision, compatibilité, progiciels pour collectivités, code source,

GMAO - Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur

matériel, système monétique, borne, logiciels pour collectivités,

informatique, programmes, données,

Plans de questionnaires de logiciels gestion des services des collectivités locales

logiciel de Gestion financière et progiciels associés,
logiciel de Paie et progiciels associés,
logiciel de gestion des ressources humaines,

 dont :

- Gestion des arrêtés

- Gestion des recrutements et de la mobilité interne

- Gestion des postes

- Gestion des absences et de la gestion du temps

- Gestion des carrières

- Gestion du bilan social

- Gestion de la santé

- Gestion de la masse salariale

- Gestion de la formation

logiciel de gestion des Élections,
logiciel de gestion de la Population,
logiciel de gestion de l'État civil,
logiciel de gestion de l'Aide sociale,
logiciel de gestion de l'Urbanisme et du cadastre,
logiciel de gestion des Marchés publics,
logiciel de gestion de Bibliothèque / Médiathèque
logiciel de gestion de l’enfance de la jeunesse et des affaires scolaires
logiciel de gestion des services techniques
logiciel de gestion du conservatoire de musique

Jurisprudence

CAA Douai, 10 mai 2007, n° 06DA00353, Commune de Maromme c/ Société xxx (Marché public d'informatique et imprudence d'une commune n’hésitant pas à signer un contrat dont les subtilités des clauses pouvaient être sujettes à interprétation, obligation de moyens)

CAA Paris, 25 avril 2006, n° 02PA02065, Entreprise ferroviaire SAFEN c/ Office départemental d'HLM de la Seine-Saint-Denis (obligation de résultats)

CAA Douai, 3 mai 2005, n° 03DA00786, Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés CNAMTS c/ xxx (Marché de concession de droit d'usage et de suivi des progiciels, exploitation sans licence et imprudence de l'entreprise)