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logiciel - software

logiciel, nm

Domaine : Informatique
Définition : Ensemble des programmes procédés et règles, et éventuellement de la documentation, relatifs au fonctionnement d'un ensemble de traitement de données
Équivalent étranger : software

(Source : arrêté du 22 décembre 1981)

logiciel au sens du CCAG-TIC 2009

Le logiciel est une œuvre constituée d’un ensemble de programmes, procédés et règles, relatifs au fonctionnement d’un ensemble de traitement de données et la documentation afférente. Le terme logiciel employé seul dans le CCAG-TIC 2009 désigne indifféremment des logiciels standards ou des logiciels spécifiques.

(Source : Art. 2 du CCAG-TIC 2009 issu de l'arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication)

Quelques plans de questionnaires pour logiciels de gestion des services des collectivités locales :

• logiciel de Gestion financière et progiciels associés,
• logiciel de Paie et progiciels associés,
• logiciel de gestion des ressources humaines,
• logiciel de gestion des Élections,
• logiciel de gestion de la Population,
• logiciel de gestion de l'État civil,
• logiciel de gestion de l'Aide sociale,
• logiciel de gestion de l'Urbanisme et du cadastre,
• logiciel de gestion des Marchés publics,
• logiciel de gestion de Bibliothèque / Médiathèque
• logiciel de gestion de l’enfance de la jeunesse et des affaires scolaires
• logiciel de gestion des services techniques
• logiciel de gestion du conservatoire de musique

Quelques exemples de types de logiciels :

1. Logiciels pour l'industrie
2. Logiciels de réseau d'Internet et d'intranet
3. Logiciels de création de documents, de dessin, de synthèse d'images, de planification et de productivité
4. Logiciels de transactions commerciales et de transactions personnelles
5. Logiciels de communications et multimédia
6. Logiciels de bases de données et d'exploitation
7. Logiciels utilitaires
8. Logiciels et systèmes informatiques divers

Logiciels pour l'industrie

• Logiciels de points de vente (POS)
• Logiciel de commande vol
• Logiciels de contrôle du trafic aérien
• Logiciels de soutien au sol et de test pour l'aviation
• Logiciels de support au sol pour l'aviation
• Logiciels de test pour l'aviation
• Logiciels de contrôle du trafic ferroviaire
• Logiciels de contrôle industriel
• Système de contrôle informatique
• Logiciels de bibliothèque
• Système de gestion de bibliothèque
• Logiciels de vérification de conformité
• Logiciels médicaux
• Logiciels pédagogiques

Logiciels de réseau d'Internet et d'intranet

• Logiciels de gestion de réseau
• Logiciels d'interconnectivité de plate-formes
• Logiciels de serveur mémoire à disques
• Logiciels d'amélioration du système d'exploitation
• Logiciels  de système d'exploitation de réseau
• Logiciels pour développeurs réseau
• Logiciels d'émulation de terminaux pour connectivité au réseau 
• Logiciels de traitement des transactions
• Logiciels de traitement des transactions d'ordinateur central
• Logiciels de traitement des transaction de mini-ordinateur
• Logiciels de traitement des transactions de micro-ordinateur
• Logiciels de gestion des licences
• Logiciels réseau divers
• Logiciel de passerelle
• Logiciels de serveur de disques compacts (CD)
• Logiciels d'administration
• Logiciels de serveur de transactions
• Logiciels de commutation ou de routage
• Logiciels de multiplexeur
• Logiciels de serveur de communications
• Logiciels de passerelle
• Logiciels pour Internet et intranet
• Logiciels de navigation sur l'Internet
• Logiciels de serveur web
• Logiciels de courrier électronique
• Logiciels d'édition de pages web

Logiciels de création de documents, de dessin, de synthèse d'images, de planification et de productivité

• Logiciels de création de documents
• Logiciel de gestion des documents
• Système de gestion de documents
• Electronic publishing software package : Logiciels de PAO
• Logiciels de reconnaissance optique de caractères (OCR)
• Système de lecture optique
• Logiciels de reconnaissance vocale
• Logiciels de microédition
• Logiciels de présentation
• Logiciels de traitement de texte
• Logiciels de scanner
• Vérificateurs orthographiques
• Logiciels de dessin et de synthèse d'images
• Logiciels de CAO
• Système de CAO
• Logiciels graphiques
• Computer aided manufacturing (CAM) software package : Logiciels de PAO
• Logiciels de tracé de diagrammes
• Logiciels d'élaboration de formulaires
• Logiciel de cartographie
• Système de cartographie numérique
• Logiciels de dessin et de peinture
• Logiciels de traitement de l'image
• Système d'imagerie et d'archivage
• Logiciels de planification et de productivité
• Logiciels de gestion de projets
• Logiciels de planification
• Logiciels de gestion des contacts

Logiciels de transactions commerciales et de transactions personnelles

• Logiciels de gestion des investissements et d'établissement des déclarations fiscales
• Logiciels de gestion des investissements
• Logiciels d'établissement des déclarations fiscales
• Logiciels de gestion des installations et suites logicielles
• Logiciels de gestion des installations
• Suites logicielles
• Logiciels de gestion des stocks
• Logiciels d'analyse financière et logiciels comptables
• Logiciels d'analyse financière
• Logiciels pour systèmes financiers
• Logiciels comptables
• Système comptable
• Système de facturation
• Logiciels de gestion de la relation clientèle
• Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
• Logiciels de planification des ressources de l'entreprise
• Logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels
• Logiciels analytiques ou scientifiques
• Logiciels mathématiques ou  prévisionnels
• Logiciels statistiques
• Logiciels de vente aux enchères
• Logiciels de vente, de marketing et de veille économique
• Logiciels de vente ou de marketing
• Logiciels de veille économique
• Logiciels de passation de marchés

Logiciels de communications et multimédia

• Logiciels de communications
• Logiciels de communication par ordinateur
• Logiciels de réponse vocale interactive
• Logiciels de modem
• Logiciel de télécommande
• Logiciels de vidéo-conférence
• Logiciels d'échange
• Logiciels de TI
• Logiciels d'émulation
• Logiciels de gestion de mémoire
• Logiciels multimédia 
• Logiciel musical ou d'édition sonore
• Logiciels de clavier virtuel

Logiciels de bases de données et d'exploitation

• Systèmes de bases de données
• Logiciels de bases données
• Système de gestion de bases de données
• Gestion électronique de données (GED)
• Système de saisie de données
• Systèmes d'exploitation
• Logiciels de système d'exploitation d'unité centrale
• Logiciels de système d'exploitation de mini-ordinateur
• Logiciels de système d'exploitation de micro-ordinateur
• Logiciels de système d'exploitation d'ordinateur personnel
• Systèmes d'exploitation de systèmes ouverts
• Logiciels de groupage
• Logiciels de système d'exploitation en temps réel
• Architecture microcanal

Logiciels utilitaires

• Logiciels de copie de sécurité ou de récupération
• Logiciels de codes à barres
• Logiciels de sécurité
• Logiciels de sécurité des fichiers
• Logiciels de sécurité des données
• Logiciels de traduction de langues étrangères
• Logiciels de chargement des supports d'enregistrement
• Logiciels de protection anti-virus
• Logiciels anti-virus
• Utilitaires généraux, utilitaires de compression et utilitaires d'impression
• Utilitaires généraux
• Utilitaires de compression
• Utilitaires d'impression
• Logiciels d'impression différée
• Logiciels de gestion de système , de stockage et de gestion de contenu
• Logiciels de gestion de systèmes
• Logiciels de gestion de stockage
• Logiciels de gestion de contenu
• Logiciels de vérification des versions

Logiciels et systèmes informatiques divers

• Logiciels de jeux vidéo, de généalogie et économiseurs d'écran
• Logiciels de jeux vidéo
• Jeux pour la famille
• Economiseurs d'écran
• Logiciels de bureautique
• Système d'automatisation
• Logiciels de formation et de divertissement
• Logiciels de formation
• Logiciels de divertissement
• Logiciels de création de patrons et de calendriers
• Logiciels de création de patrons
• Logiciels de création de calendriers
• Systèmes de localisation de bateaux et systèmes de sonorisation
• Système de localisation de bateaux
• Systèmes de sonorisation
• Pilotes et logiciels de système
• Pilotes Ethernet
• Pilotes de cartes graphiques
• Logiciels d'imprimerie
• Logiciels de création de carnets d'adresses
• Logiciels d'élaboration d'étiquettes
• Langages de programmation et outils
• Logiciels de compilation
• Logiciels de gestion de la configuration
• Logiciels de développement
• Outils d'interface utilisateur graphique  (GUI)
• Langages de programmation
• Logiciels d'essai de programmes
• Logiciels de débogage
• Logiciels de tableurs et logiciels de mise à jour
• Logiciels de tableurs

Voir également

logiciel, logiciels pour collectivités, progiciel, logiciel standard, logiciel spécifique, application, Progiciel de Gestion Intégré (PGI) ou « Enterprise Resource Planning » (ERP), programme, paramétrage d'un progiciel, instruction, logiciel de groupe de travail, logiciel à contribution, logiciel de navigation, logiciel de vérification de schéma, logiciel éducatif, logiciel médiateur, logiciel pédagogique, logiciel-socle, système d'exploitation, système exclusif, système expert, script, connecteur logiciel, virtualisation, logiciel, version, retouche, révision, matériel, compatibilité, progiciels pour collectivités, module d’extension (plug-in), SGBD, logiciel à la demande,

bit, préfixe du Système International, éléments binaires, décompilation d'un logiciel, décompilateur, compilateur, code source,

MTP (Mesure Technique de Protection) - DRM ( Digital Rights Management)

logiciel libre, oeuvre en usage partagé [Domaine : Propriété intellectuelle],

GMAO - Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur

matériel, ordinateur, TBI (Tableau Blanc Interactif),

TIC Technologies de l'information et des communications

cession des droits, reproduction, oeuvre de l'esprit, propriété intellectuelle, propriété industrielle au sens du CCAGPI,  base de données, propriété intellectuelle dans les marchés de définition,

CCAG (ce sont principalement les CCAGFCS et CCAGPI

Art. L.111-1 du code de la propriété intellectuelle (Droits de l'auteur - Droits moraux et patrimoniaux)

Art. L. 122-6-1 du code de la propriété intellectuelle (Exception de décompilation)

art. L 131-3 du code de la propriété intellectuelle (Transmission des droits de l'auteur)

Art. L 331-5 du Code de la Propriété Intellectuelle (Mesures Techniques de Protection - MTP, DRM Digital Rights Management - DRM)

=> Télécharger le chapitre VII du CCAGFCS au format WORD (décret n° 77-699 du 27 mai 1977 modifié).

Actualités

Rare : Le BOAMP publie un AAPC pour la maintenance de progiciels applicatifs avec mise en concurrence (10 lots) - 18 juin 2008

Le Conseil d’Etat clarifie l’interprétation de la loi DAVSI en ce qu’un logiciel libre qui contourne une mesure de protection aux fins de permettre l'interopérabilité de systèmes informatiques ne constitue pas un dispositif portant atteinte aux mesures de protection. Il en profite pour rappeler l'exception de décompilation (sous certaines conditions) destinée à permettre le développement de logiciels libres – 8 aout 2008

Jurisprudence

CE, 25 juin 2018, n° 418493, ADEME (Le juge du référé mesures utiles peut enjoindre au titulaire de continuer l'exécution du marché. Le Conseil d’Etat vérifie que la mesure demandée par l’acheteur présente un caractère provisoire, soit utile, justifiée par l’urgence, ne fasse obstacle à l’exécution d’aucune décision administrative et ne se heurte à aucune contestation sérieuse. Cas d'un marché informatique pour mettre en place un progiciel applicatif prenant en charge toutes les fonctions comptables, budgétaires et de gestion des achats d'un acheteur).

CE, 2 octobre 2013, n° 368846, Département de l’Oise / Sté Itslearning France (Procédure négociée sans mise en concurrence de l’article 35-II 8° du code des marchés publics tenant à la protection de droits d’exclusivité pour l’exploitation et la maintenance d’un espace numérique de travail. Justification des droits d’exclusivité sur le logiciel par un certificat délivré par l’Agence pour la protection des programmes (APP) et une attestation non contestée émanant de la société éditrice, cette exclusivité englobant l’exploitation et la maintenance d’un logiciel) 

CAA Bordeaux, 14 février 2013, n° 11BX01785, Sté Index Education / Université de Poitiers (Marché public d’informatique pour un logiciel. Respect des exigences du CCTP. Solution devant s’appuyer sur le SGBD relationnel existant de marque Oracle ; un CCTP peut s’appuyer sur un logiciel de marque donnée même si la référence à une marque est interdite si le contexte le justifie) 

CE, 16 juillet 2008, n° 301843, APRIL (Association pour la Promotion et la Recherche en Informatique Libre - Le Conseil d’Etat clarifie l’interprétation de la loi DAVSI en ce qu’un logiciel libre qui contourne une mesure de protection aux fins de permettre l'interopérabilité de systèmes informatiques ne constitue pas un dispositif portant atteinte aux mesures de protection. Il en profite pour rappeler l'exception de décompilation (sous certaines conditions) destinée à permettre le développement de logiciels libres)