Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
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Domaine :
Informatique.
Définition : Ensemble des éléments physiques employés pour le traitement
de données.
Équivalent étranger :
hardware.
(Source : arrêté du 22 décembre 1981)
Voir également
matériel, matériel à la demande, ordinateur, Système d'information, Système informatique, système monétique, borne,
bus, interface, bit, USB (Universal Serial Bus), plug-and-play, périphérique, TIC Technologies de l'information et des communications,
cession des droits, reproduction, oeuvre de l'esprit, propriété intellectuelle, propriété industrielle au sens du CCAGPI, base de données, virtualisation
logiciel, logiciels pour collectivités, progiciel, version, retouche, révision, compatibilité, progiciels pour collectivités, code source, géomatique,
CCAG (ce sont principalement les CCAGFCS et CCAGPI
Textes
Instruction sur l’établissement des spécifications techniques pour la fourniture de matériels informatiques - 31 mai 2005 - Réf. : 051C0025
Jurisprudence
TA de LILLE, 2 octobre 2008, n° 0806154, Société DELL c/ Département du Pas-de-Calais (En imposant aux candidats de proposer deux constructeurs distincts de matériel informatique le pouvoir adjudicateur a empêché les constructeurs et les assembleurs de présenter à titre individuel une offre conforme aux exigences du cahier des charges, seuls les distributeurs pouvant proposer deux produits de constructeurs distincts. Avis de marché et rubriques concernant les options et le lieu d’exécution du marché. Référence à une marque de processeur sans justification).
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