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EXE11 Réception. Propositions complémentaires du maître d'oeuvre à la personne responsable du marché ou au représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marché

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Le formulaire et sa notice explicative

Formulaire EXE11 Réception. Propositions complémentaires du maître d'oeuvre à la personne responsable du marché ou au représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marché

CCAG

Article 41 du CCAG Travaux

Formulaire du MINEFI - Réception des travaux

Réception. Liasse pour réception sans réserve ni réfaction EXE7

Réception. Procès-verbal des opérations préalables à la réception EXE8

Réception. Propositions du maitre d’œuvre à la personne responsable du marche ou au représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marche EXE9

Réception. Procès-verbal de levée des réserves EXE10

Réception. Propositions complémentaires du maître d'oeuvre à la personne responsable du marché ou au représentant de la collectivité ou de l’établissement compétent pour signer le marché EXE11

Formulaires concernant les entreprises

(Anciens) Formulaires
Au stade de la candidature

- DC1 Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (ex DC4)

- DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex DC5 Déclaration du candidat)

Au stade de l'offre

- DC3 Acte d'engagement (dont le contenu peut être imposé par le pouvoir adjudicateur)

Avant la signature du marché

- NOTI1 Information au candidat retenu (ex DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)

Avant l'attribution du marché

- NOTI2 Etat annuel des certificats reçus - Certificats fiscaux et sociaux (ex DC7)

Pendant la passation ou l'exécution du marché

- v ou acte spécial (ex DC13 Présentation d'un sous-traitant ou acte spécial)