Répondre aux marchés publics pour les PME : Formation, aide et assistance sur tout le territoire (sur site ou à distance)
Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) Acheteurs publics
DATES J01 Fondamentaux J02 Répondre aux AO J03 Réponse électronique J04 Mémoire technique Formations Assistance
Répondre Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - INTER, INTRA, sur site ou FOAD (Fondamentaux, réponse, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)
DC1 Lettre de candidature Désignation du mandataire cotraitants

Marchés publics > Formulaires DC1 DC2 DC4 marchés publics > EXE6

EXE6 Décompte des pénalités de retard (Remplacé par EXE13)

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Répondre aux appels d'offres Répondre aux appels d'offres Répondre aux appels d'offres L'analyse de votre offre vue du côté de l'administration  Répondre aux appels d'offres Répondre aux appels d'offres Répondre aux appels d'offres

Le formulaire et sa notice explicative

Formulaire EXE6 Décompte des pénalités de retard

Voir également

pénalités de retard

Formulaires concernant les entreprises

Au stade de la candidature

  • DC1 Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (ex DC4)
  • DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex DC5 Déclaration du candidat)

Au stade de l'offre

  • DC3 Acte d'engagement (dont le contenu peut être imposé par le pouvoir adjudicateur)

Avant la signature du marché

  • NOTI1 Information au candidat retenu (ex DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)

Avant l'attribution du marché

  • NOTI2 Etat annuel des certificats reçus - Certificats fiscaux et sociaux (ex DC7)

Pendant la passation ou l'exécution du marché

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