Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Répondre | Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - INTER, INTRA, sur site ou FOAD (Fondamentaux, réponse, formulaires, dématérialisation, mémoire technique) |
Marchés publics > Plans de DCE > Contrat de maintenance
2.1 Prestations rémunérées
2.2 Période d’intervention
2.3 Interventions dans le cadre du présent contrat
2.3.1 Délais
2.3.2
Pénalités
3.1 Introduction
3.2 Champ d’application
3.3 Mise en cause
3.4 Obligations du titulaire
5.1.1 Champ d’application
5.1.2 Objet
5.1.3 Formalisation
5.1.4 Information du
pouvoir adjudicateur
5.1.5 Périodicité des interventions
5.3.1 Contenu
5.3.2 Modalités
5.5.1 Changement de
réglementation
5.5.2 Les évolutions spontanées
5.5.3 Les évolutions légales et
réglementaires
5.5.4 Les évolutions du
système
d'exploitation à l’initiative du
titulaire
5.5.5 Les nouvelles fonctionnalités
5.5.6 La mise à jour de la
documentation
5.6.1 Prestation
d'assistance téléphonique système
5.6.2 Prestation de maintenance et
d’assistance système sur site
6.1 Mises à jour de certains
logiciels
6.2 Exclusions du
CCAGFCS
7.1 Point de départ du calcul des règlements pour le
contrat
7.2 Durée du contrat
9.1 Heures et délais d'intervention
9.2 Lieu d'intervention
9.3 Modalités d'intervention
12.1 Environnement logistique
12.2 Accès au
logiciel
12.3 Mise à disposition de moyens
12.4 Protection des
données
Voir également
Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE, Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif
DCE, CCAP, CCTP, RC, Questionnaires, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI,
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