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DATES J01 Fondamentaux J02 Répondre aux AO J03 Réponse électronique J04 Mémoire technique Formations Assistance
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DC1 Lettre de candidature Désignation du mandataire cotraitants

Marchés publics > Formulaires DC1 DC2 DC4 marchés publics > EXE3

EXE3 Décision de reconduction (remplacé par EXE12)

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Le formulaire et sa notice explicative

Formulaire EXE3 Décision de reconduction

Code des marchés publics 2006-2016 [abrogé]

Art. 16 [Durée du marché et reconduction]

Formulaires concernant les entreprises

Au stade de la candidature

  • DC1 Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (ex DC4)
  • DC2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ex DC5 Déclaration du candidat)

Au stade de l'offre

  • DC3 Acte d'engagement (dont le contenu peut être imposé par le pouvoir adjudicateur)

Avant la signature du marché

  • NOTI1 Information au candidat retenu (ex DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé)

Avant l'attribution du marché

  • NOTI2 Etat annuel des certificats reçus - Certificats fiscaux et sociaux (ex DC7)

Pendant la passation ou l'exécution du marché

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