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CCAG Travaux Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travauxRetour aux CCAG > CCAG-FCS 2021

CCAG-FCS 2009 - Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et Services

issu de l'arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services - NOR: ECEM0816423A publié au JO du 19 mars 2009.

[Abrogé à compter du 1er octobre 2021 par l'arrêté relatif au CCAG-FCS 2021]

Télécharger les CCAG en PDF (2021, 2009, ...) et documentation générale.

Chapitre Ier - Généralités

Article 1er - Champ d’application

Article 2 - Définitions

Article 3 - Obligations générales des parties

Article 4 - Pièces contractuelles

Article 5 - Confidentialité. - Mesures de sécurité

Article 6 - Protection de la main-d’œuvre et conditions de travail

Article 7 - Protection de l’environnement

Article 8 - Réparation des dommages

Article 9 - Assurance

Chapitre 2 - Prix et règlement

Article 10 - Prix

Article 11 - Précisions sur les modalités de règlement

Article 12 - Règlement en cas de cotraitance ou de sous-traitance

Chapitre 3 - Délais

Article 13 - Délai d’exécution

Article 14 - Pénalités

Article 15 - Primes pour réalisation anticipée des prestations

Chapitre 4 - Exécution

Article 16 - Lieux d’exécution

Article 17 - Matériels, objets et approvisionnements confiés au titulaire

Article 18 - Aménagement des locaux destinés à l’installation du matériel objet du marché

Article 19 - Stockage, emballage et transport

Article 20 - Livraison

Article 21 - Surveillance en usine

Chapitre 5 - Constatation de l’exécution des prestations - Garantie - Maintenance

Article 22 - Opérations de vérification

Article 23 - Déroulement des opérations de vérification

Article 24 - Décisions après vérification

Article 25 - Admission, ajournement, réfaction et rejet

Article 26 - Transfert de propriété

Article 27 - Maintenance des prestations

Article 28 - Garantie

Chapitre 6 - Résiliation

Article 29 - Principes généraux

Article 30 - Résiliation pour événements extérieurs au marché

Article 31 - Résiliation pour événements liés au marché

Article 32 - Résiliation pour faute du titulaire

Article 33 - Résiliation pour motif d’intérêt général

Article 34 - Décompte de résiliation

Article 35 - Remise des prestations et des moyens matériels permettant l’exécution des marchés

Article 36 - Exécution de la prestation aux frais et risques du titulaire

Chapitre 7 - Différends et litiges

Article 37 - Différends entre les parties

Article 38 - Marchés à bons de commande comportant un minimum

Article 39 - Liste récapitulative des dérogations au CCAG

Voir également

documents particuliers, documents généraux,
Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE   Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance,  

CCAG, CCAG-TIC, CCAGPI, CCAGMI, CCAG Travaux,

CCTG,  cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif

plan de DCE, plan de CCAP, plan de CCTP, plan de contrat de maintenance, plan de RC, plans de questionnaires,

dérogation au CCAG

Textes

Arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services - NOR: ECEM0816423A publié au JO du 19 mars 2009.

Les articles du CCAG-FCS 2009

Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10

Article 11 Article 12 Article 13 Article 14 Article 15 Article 16 Article 17 Article 18 Article 19 Article 20

Article 21 Article 22 Article 23 Article 24 Article 25 Article 26 Article 27 Article 28 Article 29 Article 30

Article 31 Article 32 Article 33 Article 34 Article 35 Article 36 Article 37 Article 38

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