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tierce maintenance applicative au sens du CCAG-TIC 2021

Tierce maintenance applicative TMA

Maintenance et tierce maintenance applicative au sens du CCAG-TIC 2021

Par « maintenance », on désigne les prestations permettant le maintien en condition opérationnelle et le maintien en condition de sécurité des matériels à titre préventif, ou correctif.

Par « tierce maintenance applicative », on désigne les prestations qui consistent à conserver un système d'information dans un état lui permettant de remplir sa fonction. Ces prestations de maintien en condition opérationnelle et de maintien en condition de sécurité s'exécutent à titre préventif ou correctif. Elles peuvent également concerner des prestations d'évolution ou d'adaptation des logiciels.

Ces services peuvent être rendus sur le site de l'acheteur ou à distance dans les locaux du titulaire.

Des prestations de maintenance de matériel peuvent être incluses dans un marché de tierce maintenance applicative.

Par « préventif », on entend les mesures d'entretien exécutées pour éviter la survenance d'anomalies.

Par « correctif », on entend les mesures consistant à corriger les anomalies.

Par « évolutif », on entend les mesures de maintenance visant à faire évoluer une ou plusieurs applications, afin d'intégrer de nouvelles fonctions, d'en améliorer le fonctionnement et l'ergonomie ou de prendre en compte de nouvelles dispositions législatives ou règlementaires.

Par « adaptatif », on entend les mesures d'entretien et de maintenance permettant d'absorber des modifications de l'environnement technique d'exécution, comme les mises à jour ou les changements de systèmes d'exploitation, de bases de données, d'interfaces d'échange ou plus généralement des composants techniques et bibliothèques logicielles.

(Source : Art. 38 du CCAG-TIC 2021)

Tierce maintenance applicative au sens du CCAG-TIC 2009

Par « tierce maintenance applicative », on désigne les prestations qui consistent à conserver un programme informatique dans un état lui permettant de remplir sa fonction. Ces prestations de maintien en condition opérationnelle s’exécutent à titre préventif ou correctif. Elles peuvent également concerner des prestations d’évolution des logiciels.

Ces services peuvent être rendus sur le site du pouvoir adjudicateur ou à distance dans les locaux du titulaire.

Des prestations de maintenance de matériel peuvent être incluses dans un marché de tierce maintenance applicative.

(Source : Art. 31 du CCAG-TIC 2009 issu de l'arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication)

Voir également

connaissances antérieures

maintenance,

maintenance préventive,

maintenance corrective,

tierce maintenance applicative,

tierce maintenance évolutive,

système informatique,

maintenabilité,

infogérance,

infogérance à distance,

infogérance sur site,

infogérance d’exploitation,

infogérance d’applications,

infogérance d’assistance,

période de transition et infogérance,

résultats,

réversibilité ou transférabilité,

GMAO - Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur

Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE   Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP,

CCAG, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif

plan de contrat de maintenance, plan de DCE, plan de CCAP, plan de CCTP, plan de RC, plan de Questionnaires, CCSC,

Missions,

Stage de formation à la Maintenance dans les marchés publics d'informatique

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