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Liste des codes CPV 2008 (actuellement applicable) - Nomenclature

(Common Procurement Vocabulary, Vocabulaire commun pour les marches publics de l'Union Européenne)

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Décomposition de la codification CPV

Le CPV (Common Procurement Vocabulary, vocabulaire commun pour les marchés publics de l'Union Européenne) comporte un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire

Le vocabulaire principal comporte des codes allant jusque neuf chiffres avec un libellé correspondant

• les deux premiers chiffres du code une division,
• les trois premiers chiffres du code un groupe,
• les quatre premiers chiffres du code constituent une classe,
• les cinq premiers chiffres du code constituent une catégorie

Vocabulaire principal (CPV 2008)

Le vocabulaire principal applicable depuis 2008 est le suivant :

• 03 - Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
• 09 - Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
• 14 - Produits d'exploitation des mines , métaux de base et produits connexes
• 15 - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
• 16 - Machines agricoles
• 18 - Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
• 19 - Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
• 22 - Imprimés et produits connexes
• 24 - Produits chimiques
• 30 - Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
• 31 - Machines, appareils, équipements et consommables électriques, éclairage
• 32 - Equipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes
• 33 - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
• 34 - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
• 35 - Equipement de sécurité , de lutte contre l'incendie, de police et de défense
• 37 - Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
• 38 - Equipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
• 39 - Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
• 41 - Eau collectée et purifiée
• 42 - Machines industrielles
• 43 - Equipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction
• 44 - Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
• 45 - Travaux de construction
• 48 - Logiciels et systèmes d'information
• 50 - Services de réparation et d'entretien
• 51 - Services d'installation (à l'exception des logiciels)
• 55 - Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
• 60 - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
• 63 - Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyage
• 64 - Services des postes et télécommunications
• 65 - Services publics
• 66 - Services financiers et d'assurance
• 70 - Services immobiliers
• 71 - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
• 72 - Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, Internet et appui
• 73 - Services de recherche et développement et services de conseil connexes
• 75 - Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale
• 76 - Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
• 77 - Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture
• 79 - Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
• 80 - Services d'enseignement et de formation
• 85 - Services de santé et services sociaux
• 90 - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
• 92 - Services récréatifs, culturels et sportifs
• 98 - Autres services communautaires, sociaux et personnels

Vocabulaire supplémentaire (CPV 2008)

Le vocabulaire supplémentaire applicable depuis 2008 est le suivant :

• Section A : Matériaux
• Section B : Aspect, forme, emballage et conditionnement
• Section C : Matériaux/produits à qualités et mode de fonctionnement particuliers
• Section D : Général, Administration
• Section E : Utilisateurs ou bénéficiaires
• Section F : Usage spécifique
• Section G : Taille et dimension
• Section H : Autres attributs pour aliments, boissons et plats
• Section I  : Autres attributs pour construction/travaux
• Section J : Autres attributs pour l'informatique, la technologie de l'information ou la communication
• Section K : Autres attributs pour l'énergie et la distribution d'eau
• Section L : Autres attributs pour la médecine et les laboratoires
• Section M : Autres attributs pour le transport
• Section P : Services de location
• Section Q : Autres attributs pour services de publicité et de conseil juridique
• Section R : Autres attributs pour les services en matière de recherche
• Section S : Autres attributs pour les services financiers
• Section T : Services d'impression
• Section U : Autres attributs pour services de commerce au détail

Vocabulaire principal (CPV 2003)

Le vocabulaire principale qui a été applicable entre 2003 et 2008 est le suivant :

• 01 - Produits de l'agriculture, de l'horticulture, de la chasse et produits connexes
• 02 - Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
• 05 - Poissons, produits de la pêche et autres sous-produits de la pêche
• 10 - Charbon, lignite, tourbe et autres produits dérivés du charbon
• 11 - Pétrole brut, gaz naturel, pétrole et produits connexes
• 12 - Minerais d'uranium et de thorium
• 13 - Minerais de métaux
• 14 - Produits d'exploitation des mines et des carrières et autres produits connexes
• 15 - Produits alimentaires et boissons
• 16 - Tabac, produits à base de tabac et articles connexes
• 17 - Textiles et articles textiles
• 18 - Vêtements et accessoires
• 19 - Cuir, produits en cuir et chaussures
• 20 - Bois, produits en bois, produits en liège, vannerie et sparterie
• 21 - Pâtes à papier, papiers et articles en papier de divers types
• 22 - Imprimés et articles pour impression de divers types
• 23 - Produits pétroliers et combustibles
• 24 - Substances chimiques, produits chimiques et fibres synthétiques
• 25 - Produits en caoutchouc, en plastique et films
• 26 - Produits minéraux non métalliques
• 27 - Métaux de base et produits connexes
• 28 - Produits et matériaux préfabriqués
• 29 - Machines, équipements, appareils, appareillages et produits connexes
• 30 - Matériel informatique et fournitures de bureau
• 31 - Machines, appareils, équipements et consommables électriques
• 32 - Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes
• 33 - Appareils et instruments médicaux et de laboratoire, appareils d'optique et de précision, appareils d'horlogerie, produits pharmaceutiques et consommables médicaux correspondants
• 34 - Véhicules à moteur, remorques et pièces détachées pour véhicules
• 35 - Équipement de transport
• 36 - Produits manufacturés, meubles, objets d'artisanat, produits à usage spécifique et consommables associés
• 37 - Matières premières de récupération
• 40 - Électricité, gaz, énergie nucléaire et combustibles nucléaires, vapeur, eau chaude et autres sources d'énergie
• 41 - Eau collectée et purifiée
• 45 - Travaux de construction
• 50 - Services de réparation, d'entretien et d'installation
• 52 - Services de vente au détail
• 55 - Services d'hôtellerie et de restauration
• 60 - Services de transport par voie de terre et par pipeline
• 61 - Services de transport par voie d'eau
• 62 - Services de transport aérien
• 63 - Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyage
• 64 - Services des postes et télécommunications
• 65 - Services publics
• 66 - Services d'intermédiation financière
• 67 - Services liés à l'intermédiation financière
• 70 - Services immobiliers
• 72 - Services informatiques et services connexes
• 73 - Services de recherche et développement et services de conseil connexes
• 74 - Services d'architecture, d'ingénierie et de construction, services juridiques, services comptables et autres services professionnels
• 75 - Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale
• 76 - Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
• 77 - Services agricoles, sylvicoles et horticoles
• 78 - Services d'impression, de publication et services connexes
• 80 - Services d'enseignement
• 85 - Services de santé et services sociaux
• 90 - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
• 91 - Services des organisations associatives
• 92 - Services récréatifs, culturels et sportifs
• 93 - Services divers
• 95 - Ménages privés employant du personnel
• 99 - Services prestés par des organisations et organismes extra-territoriaux

Voir également

Les prestations possibles pour les avis d’appel public à la concurrence

Consulter des publicités de marchés du JOUE en fonction des activités ou secteurs concernés et de faire des recherches avec les codes CPV.

Voir la publication au JOUE du 15 mars 2008 du règlement no 213/2008 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)

La nomenclature des codes CPV a été modifiée en 2008 par le Règlement (CE) no 213/2008 de la commission du 28 novembre 2007 modifiant le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV Ce règlement entre en application six mois après sa publication

Pré-information, AAPC, AMP, Avis d'attribution, BOAMP, TED, JAL,  OPOCE, JOUE, JOCE, CPV, CPA, NACE, CPC, NC, NUTS,

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