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Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

* ATTENTION : Nomenclature 2003 qui n'est plus applicable * Voir la publication au JOUE du 15 mars 2008 du règlement no 213/2008 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)

90000000-7 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
90100000-8 Services de collecte et d'élimination des eaux usées et des ordures.
90110000-1 Services des eaux usées.
90111000-8 Services d'évacuation et de traitement des eaux usées.
90111100-9 Services d'évacuation des eaux usées.
90111200-0 Services de traitement des eaux usées.
90111300-1 Services d'élimination des eaux usées.
90112000-5 Services de traitement pour puisards et fosses septiques.
90112100-6 Services de traitement pour puisards.
90112200-7 Services relatifs aux fosses septiques.
90112210-0 Services de traitement pour fosses septiques.
90112300-8 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques.
90113000-2 Services de nettoyage des égouts.
90114000-9 Service de gestion du réseau d'assainissement.
90114100-0 Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout.
90115000-6 Services d'inspection des égouts.
90120000-4 Services d'élimination des ordures.
90121000-1 Services relatifs aux déchets.
90121100-2 Services de collecte des ordures.
90121110-5 Services de collecte de déchets solides urbains.
90121120-8 Services de collecte des ordures ménagères.
90121130-1 Services de ramassage des déchets sauvages.
90121140-4 Services de collecte de papier.
90121200-3 Services de transport des ordures.
90121300-4 Services de traitement des ordures.
90121310-7 Services d'élimination des ordures ménagères.
90121320-0 Services d'élimination de déchets solides urbains.
90121330-3 Services d'incinération des ordures.
90121340-6 Services d'évacuation de cendres.
90121400-5 Traitement et évacuation de résidus liquides.
90122000-8 Services concernant les déchets spéciaux.
90122100-9 Services relatifs aux déchets toxiques.
90122110-2 Services concernant les déchets radioactifs.
90122111-9 Collecte de déchets radioactifs.
90122112-6 Services de stockage de déchets radioactifs.
90122113-3 Élimination de déchets radioactifs.
90122114-0 Transport de déchets radioactifs.
90122120-5 Services concernant les sols contaminés.
90122121-2 Enlèvement de sols contaminés.
90122122-9 Élimination de sols contaminés.
90122123-6 Services de traitement de sols contaminés.
90122124-3 Nettoyage et traitement du sol.
90122130-8 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés.
90122131-5 Services d'élimination d'armes et de munitions.
90122132-2 Services de neutralisation des bombes.
90122200-0 Services relatifs aux déchets médicaux.
90122210-3 Services de collecte de déchets hospitaliers.
90122220-6 Services d'élimination de déchets hospitaliers.
90122230-9 Services d'enlèvement de déchets biologiques.
90122240-2 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers.
90122300-1 Services de gestion des boues.
90122310-4 Services d'enlèvement des boues.
90122320-7 Services de transport des boues.
90122330-0 Services de traitement des boues.
90122340-3 Services d'élimination des boues.
90123000-5 Exploitation d'une décharge.
90123100-6 Services de gestion de décharges contrôlées.
90123200-7 Services de gestion de terrils de charbon.
90123300-8 Services de gestion de décharges.
90200000-9 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes.
90210000-2 Services de voirie.
90211000-9 Services de balayage des rues.
90212000-6 Services de déneigement.
90213000-3 Services de déverglaçage.
90220000-5 Services de nettoyage des avaloirs.
90221000-2 Services de vidage des bouches d'égouts.
90230000-8 Services de désamiantage.
90240000-1 Services d'enlèvement du plomb.
90250000-4 Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain.
90260000-7 Services de nettoyage de plages.
90300000-0 Services relatifs à l'environnement et à l'écologie.
90310000-3 Services relatifs à l'environnement.
90311000-0 Services de conseil en matière d'environnement.
90312000-7 Services d'études d'impact sur l'environnement.
90313000-4 Services de surveillance de l'environnement.
90313100-5 Services de lutte anti-pollution.
90313110-8 Services de lutte contre la pollution par les hydrocarbures.
90313120-1 Services de surveillance de la pollution.
90314000-1 Services de mesure des émissions.
90315000-8 Services de protection de l'environnement.
90315100-9 Services d'entretien de l'environnement.
90315200-0 Services d'amélioration de l'environnement.
90315300-1 Services de recyclage.
90320000-6 Services d'écologie.

(c) F. Makowski 2001/2019