Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
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Nomenclature
CPV applicable à compter du 15 septembre 2008
(Règlement
(CE) no 213/2008 de la commission du 28 novembre 2007)
PA01-7 Location
PA02-0 Crédit-bail
PA03-3 Location-achat
PB01-8 Avec équipage
PB02-1 Sans équipage
PB03-4 Avec chauffeur
PB04-7 Sans chauffeur
PB05-0 Avec opérateur
PB06-3 Sans opérateur
(c) F. Makowski 2001/2023