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Nomenclature
CPV applicable à compter du 15 septembre 2008
(Règlement
(CE) no 213/2008 de la commission du 28 novembre 2007)
EA01-5 Pour bébés
EA02-8 Pour enfants
EA03-1 Pour adolescents
EA04-4 Pour hommes
EA05-7 Pour personnes âgées
EA06-0 Pour femmes
EA07-3 Pour femmes enceintes
EA08-6 Pour chômeurs
EA09-9 Pour sans-abri
EA10-2 Pour toxicomanes
EA11-5 Pour retraités
EA12-8 Pour/Adapté pour handicapés
EA13-1 Pour/Adapté pour invalides
EA14-4 Pour/Adapté pour paralysés
EA15-7 Pour/Adapté pour hémiplégiques
EA16-0 Pour/Adapté pour tétraplégiques
EA17-3 Pour/Adapté pour paraplégiques
EA18-6 Pour/Adapté pour muets
EA19-9 Pour/Adapté pour malentendants
EA20-2 Pour/Adapté pour sourds-muets
EA21-5 Pour/Adapté pour déficients visuels
EA22-8 Pour/Adapté pour déficients mentaux
EA23-1 Pour passagers
EA24-4 Pour clientèle restreinte
EA25-7 Pour prisonniers
EA26-0 Pour patients
EA27-3 Pour patients ne relevant pas des urgences
EA28-6 Pour passagers ordinaires
EA29-9 A usage humain
EA30-2 A usage animal
(c) F. Makowski 2001/2023