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Services de recherche et développement et services de conseil connexes

Nomenclature CPV applicable à compter du 15 septembre 2008
(Règlement (CE) no 213/2008 de la commission du 28 novembre 2007)

73000000-2(4)

Services de recherche et développement et services de conseil connexes.

73100000-3

Services de recherche et développement expérimental.

73110000-6

Services de recherche.

73111000-3

Services de laboratoire de recherche.

73112000-0

Services de recherche marine.

73120000-9

Services de développement expérimental.

73200000-4

Services de conseil en recherche et développement.

73210000-7

Services de conseil en recherche.

73220000-0

Services de conseil en développement.

73300000-5

Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement.

73400000-6

Services de recherche et développement en matière de matériels de sécurité et de défense.

73410000-9

Recherche et technologie militaires.

73420000-2

Etude de préfaisabilité et démonstration technique.

73421000-9

Développement de matériel de sécurité.

73422000-6

Développement d'armes à feu et de munitions

73423000-3

Développement de véhicules militaires.

73424000-0

Développement de navires de guerre.

73425000-7

Développement d'aréonefs, de missiles et de spationefs militaires.

73426000-4

Développement de systèmes électroniques militaires.

73430000-5

Test et Evaluation.

73431000-2

Test et Evaluation de matériel de sécurité.

73432000-9

Test et Evaluation des armes à feu et des munitions.

73433000-6

Test et Evaluation des véhicules militaires.

73434000-3

Test et Evaluation des navires de guerre.

73435000-0

Test et Evaluation des aéronefs, missiles et spationefs militaires.

73436000-7

Test et Evaluation des sytèmes électroniques militaires.

(4) Directive 2004/18/CE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur.

Directive 2004/17/CE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement à l'entité adjudicatrice pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par l'entité adjudicatrice.

(c) F. Makowski 2001/2019