Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
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Retour au plan de Nomenclature CPV
* ATTENTION : Nomenclature 2003 qui n'est plus applicable * Voir la publication au JOUE du 15 mars 2008 du règlement no 213/2008 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
91000000-4 | Services des organisations associatives. |
91100000-5 | Services fournis par des organisations commerciales, professionnelles et spécialisées. |
91110000-8 | Services fournis par des organisations commerciales. |
91120000-1 | Services prestés par les organisations professionnelles. |
91130000-4 | Services fournis par des organisations spécialisées. |
91131000-1 | Services de sûreté nucléaire. |
91200000-6 | Services prestés par les organisations syndicales. |
91300000-7 | Services divers prestés par les organisations associatives. |
91310000-0 | Services religieux. |
91320000-3 | Services prestés par les organisations politiques. |
91330000-6 | Services prestés par les organisations sociales. |
91331000-3 | Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs. |
91331100-4 | Services prestés par les associations de jeunes. |