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Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Nomenclature CPV applicable à compter du 15 septembre 2008
(Règlement (CE) no 213/2008 de la commission du 28 novembre 2007)

90000000-7 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
90400000-1 Services des eaux usées.
90410000-4 Services de collecte des eaux usées.
90420000-7 Services de traitement des eaux usées.
90430000-0 Services d'élimination des eaux usées.
90440000-3 Services de traitement pour puisards.
90450000-6 Services de traitement pour fosses septiques.
90460000-9 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques.
90470000-2 Services de curage des égouts.
90480000-5 Service de gestion du réseau d'assainissement.
90481000-2 Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout.
90490000-8

Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées.

90491000-5 Services d'inspection des égouts.
90492000-2 Services de conseil en traitement des eaux usées.
90500000-2 Services liés aux déchets et ordures.
90510000-5 Elimination et traitement des ordures.
90511000-2 Services de collecte des ordures.
90511100-3 Services de collecte de déchets solides urbains.
90511200-4 Services de collecte des ordures ménagères.
90511300-5 Services de collecte des déchets sauvages.
90511400-6 Services de collecte du papier.
90512000-9 Services de transport des ordures ménagères.
90513000-6

Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.

90513100-7 Services d'élimination des ordures ménagères.
90513200-8 Services d'élimination de déchets solides urbains.
90513300-9 Services d'incinération des ordures ménagères.
90513400-0 Services d'évacuation de cendres.
90513500-1 Traitement et évacuation de résidus liquides.
90513600-2 Services d'élimination des boues.
90513700-3 Services de transport des boues.
90513800-4 Services de traitement des boues.
90513900-5 Services d'évacuation des boues.
90514000-3 Services de recyclage des ordures ménagères.
90520000-8

Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux.

90521000-5 Services de traitement des déchets radioactifs.
90521100-6 Collecte de déchets radioactifs.
90521200-7 Services de stockage des déchets radioactifs.
90521300-8 Élimination de déchets radioactifs.
90521400-9 Transport de déchets radioactifs.
90521410-2 Transport de déchets radioactifs de faible activité.
90521420-5 Transport de déchets radioactifs d'activité intermédiaire.
90521500-0 Colis de déchets radioactifs.
90521510-3 Colis de déchets radioactifs de faible activité.
90521520-6 Colis de déchets radioactifs d'activité intermédiaire.
90522000-2 Services concernant les sols contaminés.
90522100-3 Enlèvement de sols contaminés.
90522200-4 Élimination de sols contaminés.
90522300-5 Services de traitement de sols contaminés.
90522400-6 Nettoyage et traitement du sol.
90523000-9

Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés.

90523100-0 Services d'élimination d'armes et de munitions.
90523200-1 Services de neutralisation des bombes.
90523300-2 Services de dragage de mines.
90524000-6 Services relatifs aux déchets médicaux.
90524100-7 Services de collecte de déchets hospitaliers.
90524200-8 Services d'élimination de déchets hospitaliers.
90524300-9 Services d'enlèvement de déchets biologiques.
90524400-0

Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers.

90530000-1 Exploitation d'une décharge.
90531000-8 Services de gestion de décharges contrôlées.
90532000-5 Services de gestion de terrils de charbon.
90533000-2 Services de gestion de décharges.
90600000-3

Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes.

90610000-6 Services de voirie et services de balayage des rues.
90611000-3 Services de voirie.
90612000-0 Services de balayage des rues.
90620000-9 Services de déneigement.
90630000-2 Services de déverglaçage.
90640000-5 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs.
90641000-2 Services de nettoyage des avaloirs.
90642000-9 Services de vidange des avaloirs
90650000-8 Services de désamiantage.
90660000-1 Services d'enlèvement du plomb.
90670000-4

Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain.

90680000-7 Services de nettoyage de plages.
90690000-0 Services d'enlèvement des graffitis.
90700000-4 Services relatifs à l'environnement.
90710000-7 Gestion environnementale
90711000-4

Evaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction.

90711100-5 Evaluation des risques et dangers autre que pour la construction.
90711200-6 Normes environnementales autres que pour la construction.
90711300-7

Analyse des indicateurs environnementaux autre que pour la construction.

90711400-8

Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA)  autres que pour la construction.

90711500-9 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction.
90712000-1 Planification environnementale.
90712100-2 Planification de la mise en valeur de l'environnement urbain.
90712200-3 Planification de la stratégie de conservation de la forêt .
90712300-4 Planification de la stratégie de conservation maritime.
90712400-5

Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation.

90712500-6 Création ou planification d'institutions environnementales.
90713000-8 Services de conseils environnementaux.
90713100-9

Services de conseils en matière d'approvisionnement en eau et de gestion des eaux usées autres que pour la construction.

90714000-5 Contrôle de la conformité aux normes environnementales.
90714100-6 Systèmes d'information environnementale.
90714200-7

Services corporatifs de contrôle de la conformité aux normes environnementales.

90714300-8

Services sectoriels de contrôle de la conformité aux nornes environnementales

90714400-9

Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques.

90714500-0 Services de contrôle de la qualité environnementale.
90714600-1 Services de contrôle de la sécurité environnementale.
90715000-2 Services de recherche de la pollution.
90715100-3

Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures.

90715110-6 Recherche sur un site d'usine à gaz.
90715120-9

Recherche sur un site d'usine à produits chimiques ou sur un site de déchets de raffinerie de pétrole.

90715200-4 Autres services de recherche en matière de pollution
90715210-7

Recherche sur un site de dépôt d'hydrocarbures ou des terminal pétrolier

90715220-0 Recherche sur un site industriel.
90715230-3 Recherche sur un site contenant des déchets industriels .
90715240-6 Recherche sur un site d'usine de traitement du bois.
90715250-9

Recherche sur un site d'installation de nettoyage chimique à sec .

90715260-2 Recherche sur un site de fonderie
90715270-5 Recherche sur un site d'usine de recyclage.
90715280-8 Recherche sur un site d'usine de traitement des aliments.
90720000-0 Protection environnementale.
90721000-7 Services de  sécurité environnementale.
90721100-8 Services de protection du paysage.
90721200-9 Service de protection de l'ozone.
90721300-0

Services de protection contre la contamination de l'alimentation humaine ou de l'alimentation animale.

90721400-1 Services de protection des ressources génétiques.
90721500-2 Services de protection contres les matières toxiques
90721600-3 Services de radioprotection.
90721700-4 Services de protection des espèces menacées de disparition.
90721800-5 Services de protection contre les risques ou dangers naturels.
90722000-4 Réhabilitation environnementale.
90722100-5 Réhabilitation de site industriel.
90722200-6 Services de décontamination environnementale.
90722300-7 Services de mise en valeur des sols.
90730000-3 Recherche , surveillance et réhabilitation de la pollution .
90731000-0 Services liés à la pollution atmosphérique.
90731100-1 Gestion de la qualité de l'air.
90731200-2

Services de contrôle et de gestion de la pollution atmosphérique transfrontière.

90731210-5 Achats de crédits d'émission de CO2.
90731300-3 Services de protection contre la pollution atmosphérique.
90731400-4

Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique.

90731500-5 Services de détection de gaz toxiques.
90731600-6 Surveillance du méthane .
90731700-7 Services de surveillance du dioxyde de carbone.
90731800-8 Surveillance des particules atmosphériques
90731900-9 Services de surveillance de l'appauvrissement en ozone.
90732000-7 Pollution des sols.
90732100-8 Services de protection contre la pollution des sols.
90732200-9 Services d'enlèvement des sols pollués.
90732300-0 Traitement et réhabilitation des sols pollués.
90732400-1 Services de conseil contre la pollution des sols.
90732500-2 Cartographie de la pollution des sols
90732600-3 Mesure et surveillance de la pollution des sols.
90732700-4 Evaluation de la pollution par les engrais organiques.
90732800-5 Evaluation de la pollution par les pesticides 
90732900-6 Evaluation de la pollution par les nitrates et les phosphates.
90732910-9 Evaluation de la pollution par les nitrates
90732920-2 Evaluation de la pollution par les phosphates.
90733000-4 Services liés à la pollution de l'eau.
90733100-5

Services de surveillance et de lutte contre la pollution des eaux de surface.

90733200-6 Services de réhabilitation de la pollution des eaux de surface.
90733300-7 Services de protection de la pollution des eaux de surface.
90733400-8 Services de traitement des eaux de surface 
90733500-9 Services de drainage de la pollution des eaux de surface .
90733600-0

Services de gestion ou de lutte contre la pollution transfrontière des eaux .

90733700-1

Services de surveillance et de lutte contre la pollution de la nappe phréatique.

90733800-2 Services de drainage de la pollution de la nappe phréatique.
90733900-3

Traitement et réhabilitation de la pollution de la nappe phréatique 

90740000-6

Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants .

90741000-3 Services liés à la pollution par hydrocarbures.
90741100-4

Services de surveillance de l'écoulement accidentel d'hydrocarbures.

90741200-5

Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures.

90741300-6

Services de réhabilitation de l'écoulement accidentel d'hydrocarbures.

90742000-0 Services liés à la pollution sonore.
90742100-1 Services de lutte contre le bruit.
90742200-2 Services de protection contre la pollution sonore.
90742300-3 Services de surveillance de la pollution sonore.
90742400-4 Services de conseil contre la pollution sonore.
90743000-7 Services liés à la pollution par des matières toxiques.
90743100-8 Services de surveillance des matières toxiques.
90743200-9 Services de réhabilitation des matières toxiques
90900000-6 Services de nettoyage et d'hygiène.
90910000-9 Services de nettoyage.
90911000-6 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres.
90911100-7 Services de nettoyage de logements.
90911200-8 Services de nettoyage de bâtiments.
90911300-9 Services de nettoyage de vitres.
90912000-3 Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires.
90913000-0 Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
90913100-1 Services de nettoyage de cuves.
90913200-2 Services de nettoyage de réservoirs.
90914000-7 Services de nettoyage de parkings.
90915000-4 Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées.
90916000-1 Services de nettoyage de matériel téléphonique.
90917000-8 Services de nettoyage de matériel de transport.
90918000-5 Services de nettoyage de poubelles.
90919000-2

Services de nettoyage de matériel de bureau , de bureaux , des écoles.

90919100-3 Services de nettoyage de matériel de bureau.
90919200-4 Services de nettoyage de bureaux.
90919300-5 Services de nettoyage des écoles.
90920000-2 Services d'hygiènisation d'installations.
90921000-9 Services de désinfection et de désinfestation.
90922000-6 Services de lutte contre les parasites.
90923000-3 Services de dératisation.
90924000-0 Services de fumigation.

(c) F. Makowski 2001/2019