Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
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Retour au plan de Nomenclature CPV
* ATTENTION : Nomenclature 2003 qui n'est plus applicable * Voir la publication au JOUE du 15 mars 2008 du règlement no 213/2008 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
11000000-0 | Pétrole, gaz naturel, huiles minérales et produits connexes. |
11100000-1 | Pétrole (brut). |
11200000-2 | Gaz naturel. |
11300000-3 | Huiles minérales et produits connexes. |
11310000-6 | Schiste bitumineux ou kérobitumeux. |