Exemples d'AAPC publiés au JOUE ou BOAMP

Avis de marché complets

Marchés de fourniture de masques chirurgicaux, gels hydroalcooliques, ... 

Acquisition et livraison de masques «barrières» et chirurgicaux pour les besoins du CNRS et des bénéficiaires de son activité de centrale d'achat.

Fourniture et livraison de masques de protection pour l’ensemble des sites Afpa.

Fourniture et livraison d'équipements individuels de protection dans le cadre du COVID-19 (principalement masques, gants, SHA, lingettes) pour l'ensemble des services, composantes et laboratoires de l'Université de Montpellier.

Marchés de services informatiques

Prestations d’appui à la transformation de la Direction des Systèmes d’information (AAC 2018) pour la CNAVTS.

Marchés de sécurité, gardiennage, ...

Télésurveillance et gardiennage de l'ensemble administratif régional et autres sites de la Région (AAPC 2010)

Marchés de travaux..

F-Paris: Ouvrages pour le métro 2009/S 75-108972 AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX Travaux (publié au JOUE)

• 18/04/2009    S75    Communautés européennes – Secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications – Procédure négociée

Marchés de services de réparation et d'entretien

F-Coquelles: Services de réparation et d'entretien 2009/S 75-108971 (publié au JOUE)

• 18/04/2009 - S75 - Communautés européennes – Secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications – Procédure négociée

Jurisprudence

Voir : Jurisprudence relative aux AAPC

Voir également

Avis de marchés,

Avis d'Appel Public à la Concurrence,

AMP, Pré-information, Avis d'attribution, BOAMP, TED, JAL,  OPOCE, JOUE, JOCE, CPV, CPA, NACE, CPC, NC, NUTS

=> Missions

Textes

Directive 2014/23/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur l’attribution de contrats de concession

Directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE

Directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à la passation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux et abrogeant la directive 2004/17/CE.