Présentation et contenu des offres

(Code de la commande publique - Deuxième partie : Marchés publics)

Chapitre Ier : Présentation et contenu des offres (Article L2151-1)  [Pas d'offres variables selon le nombre de lots]

• Section 1 : Présentation des offres
  • Sous-section 1 : Délais de réception 
    • Article R2151-1 [Délais de réception des offres : complexité et temps nécessaire pour préparer l'offre]
    • Article R2151-2 [Délais de réception des offres dans le cadre d’une procédure formalisée]
    • Article R2151-3 [Délais de réception des offres suite à visite obligatoire sur les lieux d’exécution]
    • Article R2151-4 [Prolongation du délai de réception des offres]
    • Article R2151-5 [Offres reçues hors délai]
  • Sous-section 2 : Modalités de remise 
    • Article R2151-6 [Transmission d'offres successives par un même soumissionnaire]
    • Article R2151-7 [Groupements et interdictions mentionnées dans les documents de la consultation]
  • Sous-section 3 : Variantes 
    • Article R2151-8 [Autorisation des variantes (Conditions)]
    • Article R2151-9 [Variantes obligatoires exigibles par l'acheteur]
    • Article R2151-10 [Exigences minimales des variantes et présentation]
    • Article R2151-11 [Variante et rejet selon le type de marché]
• Section 2 : Informations et documents à produire dans l’offre 
  • Article R2151-12 [Traduction en français des documents rédigés dans une autre langue]
  • Article R2151-13 [Part du marché sous-traitable à des tiers, notamment des PME]
  • Article R2151-14 [Moyen de preuve de conformité aux spécifications techniques par rapport d’essai d’un organisme accrédité]
  • Article R2151-15 [Echantillons maquettes ou prototypes et tout document permettant d’apprécier l’offre]
  • Article R2151-16 [Noms et qualifications professionnelles des personnes physiques de l’exécution du marché]