Articles R2151-8 à R2151-11 - Variantes et contenu des offres

(Code de la commande publique - Deuxième partie : Marchés publics)

Les articles R2151-8 à R2151-11 du Code de la commande publique encadrent les variantes dans les marchés publics. Ils définissent les conditions d'autorisation des variantes (R2151-8), les cas où l'acheteur peut les exiger (R2151-9), les exigences minimales et leur présentation (R2151-10), ainsi que les règles de rejet selon le type de marché (R2151-11).

Chapitre Ier : Présentation et contenu des offres (Article L2151-1)  [Pas d'offres variables selon le nombre de lots]

• Section 1 : Présentation des offres
  • Sous-section 1 : Délais de réception 
  • Sous-section 2 : Modalités de remise 
  • Sous-section 3 : Variantes 
    • Article R2151-8 [Autorisation des variantes (Conditions)]
    • Article R2151-9 [Variantes obligatoires exigibles par l'acheteur]
    • Article R2151-10 [Exigences minimales des variantes et présentation]
    • Article R2151-11 [Variante et rejet selon le type de marché]
• Section 2 : Informations et documents à produire dans l’offre