Répondre aux marchés publics pour PME : Formation, assistance
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Variantes et contenu des offres
(Code de la commande publique - Deuxième partie : Marchés publics)
Chapitre Ier : Présentation et contenu des offres (Article L2151-1) [Pas d'offres variables selon le nombre de lots]
- Section 1 :
Présentation des offres
- Sous-section 1 : Délais de réception
- Sous-section 2 : Modalités de remise
- Sous-section 3 :
Variantes
- Article R2151-8 [Autorisation des variantes (Conditions)]
- Article R2151-9 [Variantes obligatoires exigibles par l'acheteur]
- Article R2151-10 [Exigences minimales des variantes et présentation]
- Article R2151-11 [Variante et rejet selon le type de marché]
- Section 2 : Informations et documents à produire dans l’offre
Voir également
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