| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
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CCTG - Cahiers des Clauses Techniques Générales
Les CCTG (cahiers des clauses techniques générales) fixent les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d’une même nature.
les cahiers des clauses techniques générales (CCTG) fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.
L’acheteur peut décider ou non de se référer à un CCTG.
Voir également
Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises,
Pièces constitutives, Acte d'engagement, Cahier des charges, CCAP, CCTP, Contrat de maintenance,
CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAG Travaux, Plan du CCAGFCS 1977, Plan du CCAGPI, Plan du CCAGMI,
Plan et texte du CCAG-travaux 2009
Plan de DCE, Plan de CCAP, Plan de CCTP, Plan de contrat de maintenance, Plan de RC, Plans de Questionnaires