Répondre aux marchés publics pour les PME : Formation, aide et assistance sur tout le territoire (sur site ou à distance)
Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) Acheteurs publics
DATES J01 Fondamentaux J02 Répondre aux AO J03 Réponse électronique J04 Mémoire technique Formations Assistance
Répondre Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - INTER, INTRA, sur site ou FOAD (Fondamentaux, réponse, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)
Comment répondre à un appel d'offres

Marchés publics > Sources des marchés > Retour au Plan du CMP 2006 (applicable jusqu'au 31/03/16)

Définition et déroulement des différentes procédures de marchés publics - CMP 2006 [abrogé]

Composition de la commission d’appel d’offres et du jury de concours 
Définition des seuils et présentation des procédures de passation - Règles générales de passation 
Définition et déroulement des différentes procédures de marchés publics -
Dispositions spécifiques à certains marchés 
Accord-cadre et marchés à bons de commande - Système d’acquisition dynamique - Achèvement de la procédure

Première partie - Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

Titre III - Passation des marchés

Chapitre  IV – Définition et déroulement des différentes procédures de marchés publics

Section 1 - Appel d'offres

Sous-section 1 - Appel d'offres ouvert

Art. 57 [Appel d'offres ouvert, AAPC, délais, envoi des documents, candidatures]

Art. 58 [Appel d'offres ouvert, ouverture des plis, candidature et offre]

Art. 59 [Appel d'offres ouvert, choix des offres, offres irrégulières ou inacceptables, infructuosité]

Sous-section 2 - Appel d'offres restreint

Art. 60 [Appel d'offres restreint, AAPC, délai]

Art. 61 [Appel d'offres restreint, ouverture des plis,  examen des candidatures]

Art. 62 [Appel d'offres restreint, lettre de consultation, délai de réception des offres]

Art. 63 [Appel d'offres restreint, ouverture et enregistrement des offres]

Art. 64 [Appel d'offres restreint, choix des offres, infructuosité]

Section 2 - Procédures négociées

Art. 65 [Procédure négociée, organisation, délais, candidatures]

Art. 66 [Procédure négociée, lettre de consultation, délai, négociation]

Section 3- Procédure de dialogue compétitif

Art. 67 [Procédure de dialogue compétitif, déroulement]

Section 4 – Autres procédures

Sous-section 1 - Marché relatif à des opérations de communication

Art. 68 [Marché relatif à des opérations de communication]

Sous-section 2 - Marché de conception-réalisation

Art. 69 [Marché de conception-réalisation, déroulement]

Sous-section 3 - Concours

Art. 70 [Concours]

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