| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
| DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
| Répondre | Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - INTER, INTRA, sur site ou FOAD (Fondamentaux, réponse, formulaires, dématérialisation, mémoire technique) |
Conformité
Satisfaction d'une exigence
NOTE Cette définition est cohérente avec celle du Guide 2 de l'ISO/CEI mais diffère dans sa formulation pour s'intégrer dans les concepts de l'ISO 9000.
(Source : norme ISO 9000 : 2000)
Voir également
conformité,
offres non conformes,
offre,
offre inacceptable,
offre irrégulière,
offre inappropriée,
conformité d'une offre,
exigence,
exigences essentielles,
qualité,
offre anormalement basse,
offre économiquement
la plus avantageuse,
proposition,
variantes,
option,
Art. 40 du
Code des Marchés Publics 2004 [abrogé],
Art. 56 du
Code des Marchés Publics 2004 [abrogé],
dématérialisation
Code des marchés publics 2006-2016 [abrogé]
Présentation des offres
Article 48 [Présentation des offres, acte d'engagement, sous-traitance, PME]
Article 49 [Échantillon, maquette, prototype, devis descriptif et estimatif détaillé]
Article 50 [Variante et offre de base]
Examen des offres
Article 53 [Attribution des marchés]
Article 54 [Sélection des offres au moyen d’enchères électroniques]
Article 55 [Offre anormalement basse]
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