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Forme des prix

Voir : prix

Voir également

montant, date d'établissement des prix, prix de règlement, prix définitif, prix provisoire, prix unitaire, prix forfaitaire, prix ferme, prix actualisable, prix ajustable, prix révisable, indice Syntec, unité d'oeuvre, DQE, BPU, DPGF, clause de sauvegarde, clause butoir

Prix dans les marchés publics

Clauses sensibles dans les marchés publics d'informatique

coût global

Code des marchés publics 2006-2016 [abrogé]

Chapitre  IX - Prix du marché

Article 17 [Prix unitaires, prix forfaitaires, clauses financières incitatives]

Article 18 [Forme des prix]

Article 19 [Marchés à prix provisoires]

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