Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
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Voir : prix
Voir également
montant, date d'établissement des prix, prix de règlement, prix définitif, prix provisoire, prix unitaire, prix forfaitaire, prix ferme, prix actualisable, prix ajustable, prix révisable, indice Syntec, unité d'oeuvre, DQE, BPU, DPGF, clause de sauvegarde, clause butoir
Clauses sensibles dans les marchés publics d'informatique
Code des marchés publics 2006-2016 [abrogé]
Chapitre IX - Prix du marché
Article 17 [Prix unitaires, prix forfaitaires, clauses financières incitatives]
Article 18 [Forme des prix]
Article 19 [Marchés à prix provisoires]
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