Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Répondre | Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - INTER, INTRA, sur site ou FOAD (Fondamentaux, réponse, formulaires, dématérialisation, mémoire technique) |
NF EN 1176-5
NF EN 1176-5 Équipements et sols d'aires de jeux - Partie 5 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux manèges
Textes
décret no 96-1136 du 18 décembre 1996 fixant les prescriptions de sécurité relatives aux aires collectives de jeux
décret no 94-699 du 10 août 1994 fixant les exigences de sécurité relatives aux équipements d’aires collectives de jeux
note n° 97-242 de la DGCCRF relative à l'application de la réglementation sur les aires collectives de jeux
Normes
Normes relatives aux aires de jeux et aux équipements d'aires de jeux.
Voir également
équipements d’aires collectives de jeux
prescriptions essentielles de sécurité visées par le décret no 96-1136 du 18 décembre 1996 fixant les prescriptions de sécurité relatives aux aires collectives de jeux
exigences de sécurité visées par le décret 94-699 du 10 août 1994 fixant les exigences de sécurité relatives aux équipements d’aires collectives de jeux
(c) F. Makowski 2001/2023