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Artois Comm. (Communauté d’agglomération de l’Artois)

ARTOIS COMM. (Communauté d’agglomération de l’Artois) est une communauté d’agglomération comprenant 59 communes et regroupant environ 210 000 habitants.

Adresse : Artois Comm - Hôtel communautaire 100, avenue de Londres BP 548 62411 Béthune Cedex

Principales compétences :

  • en matière de développement du territoire : développement économique, protection de l'environnement, développement touristique, technologies de l'information et de la communication, aménagement et développement rural ...
  • en matière de services à la population : insertion et emploi, logement et habitat, transport collectif, ramassage et traitement des ordures ménagères, politique de la ville, développement des activités culturelles et sportives, tourisme .

Les deux principales villes de la communauté sont Béthune (62400) et Bruay-La-Buissière (62700).

Les communes membres sont les suivantes : Annequin, Annezin, Auchel, Auchy-les-Mines, Bajus, Barlin, Béthune, Beugin, Beuvry, Billy-Berclau, Bruay-La-Buissière, Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Cambrin, Cauchy-à-la-Tour, Caucourt, Chocques, Cuinchy, Diéval, Divion, Douvrin, Essars, Estrée-Cauchy, Festubert, Fresnicourt-le-Dolmen, Gauchin-le-Gal, Givenchy-lès-La Bassée, Gosnay, Haillicourt, Haisnes-lès-La Bassée, Hermin, Hersin-Coupigny, Hesdigneul-lès-Béthune, Hinges, Houchin, Houdain, La Comté, La Couture, Labeuvrière, Lapugnoy, Locon, Lorgies, Lozinghem, Maisnil-lès-Ruitz, Marles-les-Mines, Neuve-Chapelle, Noyelles-lès-Vermelles, Oblinghem, Ourton, Rebreuve-Ranchicourt, Richebourg, Ruitz, Sailly-Labourse, Vendin-lès-Béthune, Vermelles, Verquigneul, Verquin, Vieille-Chapelle, Violaines

Jurisprudence

Jurisprudence - CE, 24 octobre 2008, n° 313600, Communauté d’agglomération de l’Artois (Artois Comm) (Même si l’article 77 du code des marchés publics prévoit qu’un marché à bons de commande peut être passé « sans minimum ni maximum », un pouvoir adjudicateur est cependant tenu de faire figurer, dans le cadre « Quantité ou étendue globale » de l’avis d’appel d’offres à titre indicatif et prévisionnel, les quantités concernées ou des éléments permettant d’apprécier l’étendue du marché)

Entreprises

Appels d’offres publics : Comment y répondre ? - Conseils aux TPE, PME, entreprises et artisans - 12 mai 2009 - 16 h 00  

Entreprise - TPE - PME - Répondre à un appel d'offres public,

Entreprise - TPE - PME - Répondre à un appel d'offres ouvert,

Entreprise - TPE - PME - Répondre à un appel d'offres restreint,

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