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Marchés publics > Opérations de vérification dans les marchés publics d'informatique
Opérations de vérification dans les marchés publics d'informatique
1.
Définition
des opérations de vérification
2.
Étapes à
respecter dans les marchés de Fournitures Courantes et de Services et
dans ceux de Prestations Intellectuelles
3.
Point de départ de
la garantie
4.
Difficultés
rencontrées
6.
Conclusions
Voir également
MOM, vérification, VA, VSR, admission, Ajournement, Réfaction, Rejet, Réception, Opérations de vérification, validation, CCAGFCS
- Opérations de vérification du CCAGFCS 1977 (Art. 20) [abrogé],
- Opérations de vérification du CCAGPI (Art. 32) [abrogé],
- Opérations de réception du CCAG Travaux (Art. 20) [abrogé],
- Déroulement des Opérations de vérification,
=> Clauses sensibles dans les marchés publics d'informatique
(c) F. Makowski 2001/2019