| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
| DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
| Répondre | Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - INTER, INTRA, sur site ou FOAD (Fondamentaux, réponse, formulaires, dématérialisation, mémoire technique) |
Rapport Technique (RT) de la CEI - Commission Électrotechnique Internationale
Un Rapport Technique (RT) est un document plus descriptif que normatif. C'est un document informatif d'une nature différente des documents normatifs (par ex. assemblage de données). Un Rapport Technique (RT) est approuvé par une majorité simple des membres participants d'un comité d'études ou sous-comités de la CEI.
Voir également
spécification, spécification technique, spécifications techniques communes, standard, normes, normes européennes, normalisation, règlement technique, référentiel technique, CEI
normalisation dans les marchés publics
Textes
Décret n° 2009-697 du 16 juin 2009 relatif à la normalisation - NOR: ECEI0909907D JORF n°0138 du 17 juin 2009
- Décret no 1984-74 du 26 janvier 1984 fixant le statut de la normalisation [abrogé]
(c) F. Makowski 2001/2023