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Décret n° 93-1164 du 11 octobre 1993. Décret relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules NOR:ECOX9300618D

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000517478

version consolidée au 15 octobre 1993

[Abrogé par l'arrêté du 30 mai 2012 relatif à la composition du CCTG applicables aux marchés publics de travaux de génie civil - NOR: EFIM1221961A]

 

Liste des fascicules interministériels applicables aux marchés publics de travaux de génie civil (C.C.T.G. et ancien C.P.C. travaux publics interministériels). Nature, dénomination, titre, référence de publication.

Annexe I

C.C.T.G. : Fascicule 2.

Terrassements généraux : Numéro spécial 79-15 bis B.O.E.C.V. et T. C.C.T.G. : Fascicule 3.

Fourniture de liants hydrauliques : Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T et E.

C.C.T.G. : Fascicule 4, titre Ier.

Fourniture d'acier et autres métaux, armatures pour béton armé :

Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T et E.

C.C.T.G. : Fascicule 4, titre II.

Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension : Numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T et E.

C.P.C. : Fascicule 4, titre III.

Aciers laminés pour constructions métalliques : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L. Brochure n° 2004 des Journaux officiels.

C.C.T.G. : Fascicule 4, titre IV.

Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé, destinés à l'exécution des constructions métalliques : Numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T et E.

C.C.T.G. : Fascicule 23.

Granulats routiers : Numéro spécial 85-33 bis du B.O.U.L., T et E. C.C.T.G. : Fascicule 24.

Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées : Numéro spécial 86-5 bis du B.O.U.L., T et E.

C.C.T.G. : Fascicule 25.

Exécution des corps de chaussées : Numéro spécial 90-5 du B.O.M.E.L.T.M.

C.C.T.G. : Fascicule 26.

Exécution des enduits superficiels : Numéro spécial 85-40 bis du B.O.U.L., T et E.

C.C.T.G. : Fascicule 27.

Fabrication et mise en oeuvre des enrobés : Numéro spécial 90-6 du B.O.M.E.L.T.M.

C.C.T.G. : Fascicule 28.

Chaussées en béton de ciment : Numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T.

C.C.T.G. : Fascicule 29.

Construction et entretien des voies, places et espaces publics pavés et dallés en béton ou pierres naturelles : Numéro spécial 92-12 du B.O.M.E.L.T.

C.C.T.G. : Fascicule 31.

Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton : Numéro spécial 83-42 bis du B.O.U.L., T et E.

C.P.C. : Fascicule 32.

Construction de trottoirs : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L. C.C.T.G. : Fascicule 34.

Travaux forestiers de boisement : Numéro spécial 86-7 bis du B.O.U.L., T et E.

C.C.T.G. : Fascicule 35.

Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs : Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T,

C.C.T.G. : Fascicule 36 (1).

Réseau d'éclairage public : Editions Berger-Levrault, mod. 10087. C.C.T.G. : Fascicule 39.

Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles :

Numéro spécial 92-2 du B.O.M.E.L.T.

C.C.T.G. : D.T.U., règles : F.B.

Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton.

C.S.T.B. 2188 d'octobre 1987, F.A :

Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection).

C.S.T.B. 1840 d'avril 1983, F.P.M :

Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier p béton) : C.S.T.B. 2270 de septembre 1988.

C.C.T.G. : Fascicule 50.

Travaux topographiques, plans à grande échelle : Numéro spécial 85-29 bis du B.O.U.L., T et E.

C.C.T.G. : Fascicule 56.

Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion : Numéro spécial 86-6 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.

Rectificatif : numéro spécial 92-13 T.O. du B.O.M.E.L.T.

C.C.T.G. : Fascicule 61, titre IV, section II, dit Règles N 84. Action climatique, action de la neige sur les constructions :

C.S.T.B. 2171 d'août 1987.

C.P.C. : Fascicule 61, titre V.

Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier : Numéro spécial 78-9 ter du B.O.M.E.L.A.T.T.

C.C.T.G. : Fascicule 62, titre Ier, section I, dit Règles B.A.E.L. 91.

Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites :

Numéro spécial 92-3 du B.O.M.E.L.T., Cahier 2568 C.S.T.B. Mars 1992. C.C.T.G. : Fascicule 62, titre Ier, section II, dit Règles B.P.E.L. 91.

Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et construction en béton précontraint suivant la méthode des états limites : Numéro spécial 92-4 du B.O.M.E.L.T., Cahier 2578 C.S.T.B., avril 1992.

C.C.T.G. : Fascicule 62, titre V.

Règles techniques de conception et de calcul des fondations des ouvrages de génie civil : Numéro 93-3 T.O. du B.O.M.E.L.T. (à paraître).

C.C.T.G. : D.T.U. : règles A.L.

Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium : C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.

C.C.T.G. : D.T.U. : règles C.B. 71.

Règles de calcul des charpentes en bois : Eyrolles juin 1990.

C.P.C. : Fascicule 63.

Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers : Brochure n° 1352 des Journaux officiels.

C.C.T.G. : Fascicule 64.

Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil : Numéro spécial 82-24 bis du B.O.U.L., T et E.

C.C.T.G. : Fascicule 65 A.

Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint : Numéro spécial 92-8 du B.O.M.E.L.T., additif : numéro spécial n° 93-2 T.O. du B.O.M.E.L.T. (à paraître).

C.C.T.G. : Fascicule 66 (N).

Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier : Numéro spécial 93-6 T.O. du B.O.M.E.T.T. (à paraître).

C.C.T.G. : Fascicule 67, titre Ier.

Etanchéité des ouvrages d'art. Support en béton de ciment : Numéro spécial 85-32 bis du B.O.U.L., T. et E.

C.C.T.G. : Fascicule 67, titre III.

Etanchéité des ouvrages souterrains : Numéro spécial 92-5 du B.O.M.E.L.T.

C.C.T.G. : Fascicule 68 (N).

Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil :

Numéro spécial 93-7 T.O. du B.O.M.E.T.T. (à paraître).

C.C.T.G. : Fascicule 69.

Travaux en souterrain : Numéro spécial 82-25 bis du B.O.U.L., T. et E.

C.C.T.G. : Fascicule 70.

Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes : Numéro spécial 92-7 T.O. du B.O.M.E.L.T.

C.C.T.G. : Fascicule 71.

Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.

C.C.T.G. : Fascicule 73.

Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux d'alimentation et à usages industriels ou agricoles :

Numéro spécial 83-44 bis du B.O.U.L., T. et E.

C.C.T.G. : Fascicule 74.

Construction des châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes : Numéro spécial 83-14 sexies du B.O.U.L., T. et E.

C.C.T.G. : Fascicule 76.

Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable : Numéro spécial 87-3 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.

C.C.T.G. : Fascicule 81, titre Ier.

Construction d'installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d'eaux usées : Numéro spécial 87-2 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.

C.C.T.G. : Fascicule 81, titre II.

Construction de stations de traitement des eaux usées : Numéro spécial 92-7 du B.O.M.E.L.T.

C.C.T.G. : Fascicule 82.

Construction d'installations d'incinération de déchets ménagers :

Numéro spécial 85-27 bis du B.O.U.L., T. et E.

C.C.T.G. : Fascicule 85.

Construction d'installations de broyage de déchets ménagers :

Numéro spécial 83-14 septies du B.O.U.L., T. et E.

(1) Approuvé par le décret n° 88-587 du 6 mai 1988.

(N) Fascicules nouveaux approuvés par l'article 1er du présent décret.

Liste des fascicules interministériels (C.C.T.G.) applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment. Dénomination, titre, référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres, exécution des travaux.  

Annexe II

D.T.U. 11.1.

Sondage des sols de fondation : 828 de décembre 1968.

D.T.U. 12.

Terrassement pour le bâtiment : 574 de juin 1964.

D.T.U. 13.11.

Exécution des fondations superficielles : 2223 de mars 1988.

D.T.U. 13.2.

Fondations profondes pour le bâtiment : Septembre 1992.

D.T.U. 14.1.

Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment : 2187 d'octobre 1987 et 2250 de juin 1988 (1).

D.T.U. 20.1.

Ouvrages en maçonnerie de petits éléments, parois et murs : 2024 de septembre 1985 et 2047 de décembre 1985 (1).

D.T.U. 21.

Exécution des travaux en béton, marches préfabriquées indépendantes en béton armé pour escaliers : 1945 de septembre 1984 et 2125 de janvier 1987.

D.T.U. 22.1.

Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions en béton ordinaire : 1699 d'avril 1981.

D.T.U. 23.1.

Parois et murs en béton banché : 2386 de février 1990.

D.T.U. 24.1.

Fumisterie : 1365 de mars 1976.

D.T.U. 24.2.1.

Cheminées à foyer ouvert équipées ou non d'un récupérateur de chaleur utilisant exclusivement le bois comme combustible : 2451 de novembre 1990, 2514 de septembre 1991 et 2515 de septembre 1991 (1).

D.T.U. 24.2.2.

Cheminées équipées d'un foyer fermé ou d'un insert utilisant exclusivement le bois comme combustible : 2452 de novembre 1990, 2514 de septembre 1991 et 2515 de septembre 1991 (1).

D.T.U. 25.1.

Enduits intérieurs en plâtre : 1327 de juillet/août 1975, 1501 de mai 1978 et 1625 de janvier/février 1980.

D.T.U. 25.221.

Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre : 353 de juin 1960.

D.T.U. 25.222.

Plafonds fixés (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse) : 343 d'avril 1960.

D.T.U. 25.231.

Plafonds suspendus en éléments de terre cuite : 313 d'août 1959.

D.T.U. 25.232.

Plafonds suspendus (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues) : 343 d'avril 1960.

D.T.U. 25.31.

Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre (cloisons en carreaux de plâtre à parement lisse) : 2004 de juin 1985.

D.T.U. 25.41.

Ouvrages de plaques de parement en plâtre : 1721 de septembre 1981 et 1759 de mars 1982 (1).

D.T.U. 25.42.

Complexe de doublage : 2376 de décembre 1989.

D.T.U. 25.51.

Plafonds en staff : 983 de septembre 1970 et 1263 de septembre 1974. D.T.U. 26.1.

Enduits aux mortiers de liants hydrauliques : 2413 de mai 1990.

D.T.U. 26.2.

Chapes et dalles de liants hydrauliques : 1794 de septembre 1982.

D.T.U. 27.1.

Revêtements par projection de fibres minérales avec liant : 2369 d'octobre 1989.

D.T.U. 31.1.

Charpentes et escaliers en bois : 1860 de juin 1983.

D.T.U. 31.2.

Maisons traditionnelles à ossature en bois : 2369 de novembre 1989. D.T.U. 32.1.

Charpente en acier : 575 de juin 1964.

D.T.U. 32.2.

Charpente en alliages d'aluminium : 741 d'avril 1967, 1073 de novembre 1971 et 1201 de septembre 1973.

D.T.U. 34.1.

Ouvrages de fermeture pour baies libres : 1868 de juillet/août 1983.

D.T.U. 36.1.

Menuiserie en bois : 1967 de décembre 1984, 1974 de janvier/février 1985, 2006 de juin 1985 (1) et 2095 de septembre 1986 (1).

D.T.U. 37.1.

Menuiserie métallique : 1916 de mars 1984, 1974 de janvier/février 1985 et 2006 de juin 1985 (1).

D.T.U. 39.

Vitrerie : 2126 de février 1987 et 2297 de novembre 1988 (1).

D.T.U. 40.11.

Couverture en ardoises : 1418 de janvier/février 1977.

D.T.U. 40.12.

Couverture en ardoises d'amiante-ciment : 2036 de novembre 1985.

D.T.U. 40.14.

Couverture en bardeaux bitumés : 2500 de juin 1991.

D.T.U. 40.21.

Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement :

1576 de juin 1979.

D.T.U. 40.22.

Couverture en tuiles canal : 2408 d'avril 1990.

D.T.U. 40.23.

Couverture en tuiles plates de terre cuite : 1438 d'avril 1977.

D.T.U. 40.24.

Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal : 1577 de juin 1979 et 1758 de mars 1982.

D.T.U. 40.241.

Couverture en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal : 2422 de juin 1990 et 2446 d'octobre 1990 (1).

D.T.U. 40.25.

Couverture en tuiles plates en béton : 1968 de décembre 1984 et 1998 de mai 1985 (1).

D.T.U. 40.31.

Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment : 1606 de novembre 1979 et 2586 de mai 1992.

D.T.U. 40.32.

Couverture en plaques ondulées métalliques : 742 d'avril 1967.

D.T.U. 40.35.

Couverture en plaques nervurées issues de tôles d'acier galvanisées prélaquées ou non : 1878 de septembre 1983.

D.T.U. 40.36.

Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaquées ou non. Couverture par grands éléments en feuilles et bandes : 1954 d'octobre 1984 et 2007 de juin 1985 (1).

D.T.U. 40.41.

En zinc : 2164 de juin 1987.

D.T.U. 40.42.

En aluminium : 631 de juin 1965.

D.T.U. 40.43.

En acier galvanisé : 632 de juin 1965.

D.T.U. 40.44.

En acier inoxydable : 2470 de février 1991.

D.T.U. 40.45.

En cuivre : 2337 de juin 1989.

D.T.U. 43.1.

Etanchéité des toitures-terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie : 1727 d'octobre 1981, 2428 de juillet 1990 et 2635 de février 1993.

D.T.U. 43.2.

Etanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie, de pente au moins égale à 5 p. 100 : 2224 de mars 1988, 2251 de juin 1988 (1) et 2429 de juillet 1990.

D.T.U. 43.3.

Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité :

1584 de juillet/août 1979 et 2430 de juillet 1990.

D.T.U. 43.4.

Toitures en éléments porteurs en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtement d'étanchéité : 1975 de janvier/février 1985 et 2431 de juillet 1990.

D.T.U. 45.1.

Isolation thermique des locaux et bâtiments frigorifiques : 2438 de septembre 1990.

D.T.U. 51.1.

Parquets massifs et contrecollés : 1886 d'octobre 1983.

D.T.U. 51.2.

Parquets collés : 1887 d'octobre 1983.

D.T.U. 51.3.

Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois : 1824 de janvier 1983 et 1917 de mars 1984 (1).

D.T.U. 52.1.

Revêtement de sols scellés : 2030 d'octobre 1985, 2624 et 2625 de décembre 1992.

D.T.U. 53.1.

Travaux de revêtement de sols textiles : 2119 de décembre 1986.

D.T.U. 53.2.

Revêtement de sols plastiques collés : 2445 d'octobre 1990.

D.T.U. 55.

Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement : 391 d'avril 1961.

D.T.U. 55.2.

Revêtements muraux attachés en pierres minces : 1618 de décembre 1979 et 2216 de février 1988.

D.T.U. 57.1 (N).

Planchers surélevés à accès libre - éléments constitutifs - exécution : 2665 de juillet/août 1993.

D.T.U. 58.1 (N).

(Révision) Plafonds suspendus - travaux de mise en oeuvre - cahiers des clauses techniques : 2667 de juillet/août 1993.

D.T.U. 59.1.

Peinturage : 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979.

D.T.U. 59.2.

Revêtements plastiques épais : 1683 de décembre 1980.

D.T.U. 59.3.

Peinture de sols : 2439 de septembre 1990.

D.T.U. 60.1.

Plomberie-sanitaire pour bâtiment à usage d'habitation : 321 d'octobre 1959, 883 de juillet/août 1969, 1420 de janvier/février 1977, 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 (1) et 1734 de novembre 1981.

D.T.U. 60.2.

Canalisations en fonte, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : 1938 de juillet 1984.

D.T.U. 60.31.

Eau froide avec pression : 1735 de novembre 1981.

D.T.U. 60.32.

Evacuation des eaux pluviales : 1736 de novembre 1981.

D.T.U. 60.33.

Evacuation d'eaux usées et d'eaux vannes : 1737 de novembre 1981.

D.T.U. 60.5.

Canalisations en cuivre : 2177 de septembre 1987.

D.T.U. 61.1.

Installations de gaz : 1764 d'avril 1982, 1789 d'août 1982 (1) et 2461 de décembre 1990.

D.T.U. 63.1.

Installations de vide-ordures : 2150 d'avril 1987.

D.T.U. 64.1.

Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement autonome : 2616 de novembre 1992.

D.T.U. 65.3.

Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression :

784 d'avril 1968.

D.T.U. 65.7.

Planchers chauffants par câbles électriques enrobés dans le béton :

2056 de janvier 1986.

D.T.U. 65.8.

Planchers chauffants à eau chaude utilisant des tubes en matériaux de synthèse : 2387 de février 1990.

D.T.U. 65.10.

Canalisations d'eau chaude ou froide sous pression et canalisations d'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments : 2388 de février 1990.

D.T.U. 65.11.

Dispositif de sécurité des installations de chauffage central : 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973 (1).

D.T.U. 65.12.

Capteurs solaires plans à circulation de liquide : 2204 de décembre 1987.

C.C. 0.

Installations de génie climatique. dispositions générales : Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).

C.C. 1.

Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température : Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).

C.C. 2.

Dimensionnement de ces mêmes installations : Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).

C.C. 3.

Réalisation de ces mêmes installations : Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).

C.C. 4.

Conception des installations de chauffage à air chaud pulsé destinée au chauffage d'ambiance des locaux industriels : Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).

C.C. 5.

Dimensionnement de ces mêmes installations : Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).

C.C. 6.

Réalisation des ces mêmes installations : Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).

D.T.U. 67.1.

Isolation thermique des circuits frigorifiques : 2440 de septembre 1990.

D.T.U. 68.2.

Installation de ventilation mécanique : 2282 d'octobre 1988.

D.T.U. 70.1.

Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation : 1684 de décembre 1980, 1710 de juin 1981 (1) et 2217 de février 1988.

D.T.U. 90.1.

Equipements de cuisine : 1026 d'avril 1971.

D.T.U. 95.1.

Construction des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, constructions de ces nacelles et mise en oeuvre.

1360 de janvier/février 1976.

Installation de détection d'incendie : Brochure Marchés publics n° 5655 (1981).

Fascicule 35.

Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs : Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.

Fascicule 70.

Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes : Numéro spécial 92-6 du B.O.M.E.L.T.

Fascicule 71.

Fourniture et pose des canalisations d'eau, accessoires et branchements : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.

Fascicule 3.

Fourniture de liants hydrauliques : Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T et E.

Fascicule 4, titre Ier.

Fourniture d'acier et autres métaux. Armature pour béton armé :

Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T et E.

Fascicule 4, titre II.

Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension : Numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T et E.

Fascicule 4, titre III.

Aciers laminés pour constructions métalliques : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L. - Brochure n° 2004 des Journaux officiels.

Fascicule 4, titre IV.

Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques : Numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T et E.

Règles de calcul D.T.U. - N.V.65.

Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions. Modifié pour ce qui concerne les effets de la neige par Règles N 84 (fascicule 61, titre IV, section II). Modificatif n° 1 relatif à la France d'outre-mer, à l'exclusion de la Guyane :

Eyrolles, 2171 d'août 1987 et 2127 de février 1987.

D.T.U. - P.S. 69.

Règles parasismiques 1969, annexe et addenda 1982 : Eyrolles, février 1982.

D.T.U. - C.M.66.

Règles de calcul des constructions en acier. Additif 1980 : Eyrolles 1979, C.T.I.C.M., mars 1981.

Fascicule 62, titre Ier, section I, dit règles B.A.E.L. 91.

Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites :

2568 de mars 1992, numéro spécial 92-3 du B.O.M.E.L.T.

Fascicule 62, titre Ier, section II, dit règles B.P.E.L. 91.

Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites : 2578 d'avril 1992, numéro spécial 92-4 du B.O.M.E.L.T.

D.T.U. 20.1.

Règles de calcul et dispositions constructives minimales des ouvrages en maçonnerie de petits éléments. Parois et murs : 2024 de septembre 1985.

D.T.U. - règles A.L.

Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium : Juillet 1976 et juillet 1977.

D.T.U. - règles C.B. 71.

Règles de calcul des charpentes en bois et modification 1975 :

Eyrolles juin 1980.

D.T.U. 13.12.

Règles pour le calcul des fondations superficielles : 2225 de mars 1988 et 2996 de novembre 1988 (1).

D.T.U. - sécurité des constructions.

Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier : 1564 d'avril 1979.

D.T.U. 14.1.

Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage : 2187 d'octobre 1987 et 2250 de juin 1988 (1).

D.T.U. 60.11.

Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales : 2280 d'octobre 1988.

D.T.U. - cheminées.

Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel : 1354 de décembre 1975.

D.T.U. - règles Feu.

F.B :

Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton.

B.F. 88 :

Méthodes de justification par le calcul de la résistance au feu des structures en bois : 2188 d'octobre 1987, 2215 de février 1988 et 2271 de septembre 1988 (1).

F.A :

Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection) : 1840 d'avril 1983.

F.P.M. 88 :

Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier p béton) : 2270 de septembre 1988.

D.T.U. - Th-K.

Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction : 1478 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978 (1).

Révision concernant les blocs en béton de granulats légers : 1649 de mai 1980.

Mise à jour portant sur isolants en vrac, les isolants projetés et le verre cellulaire : 1816 de décembre 1982.

Mise à jour portant sur la définition des valeurs utiles et les caractéristiques thermiques des pierres et matériaux isolants : 2032 d'octobre 1985.

Mise à jour portant sur les parois vitrées et les portes : 2096 de septembre 1986.

Mise à jour portant sur les parois à lame d'air ventilée, les matières plastiques et les parois vitrées : 2255 de juillet 1988.

D.T.U. ThD.

Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments neufs d'habitation : 2485 d'avril 1991.

D.T.U. ThG.

Règles de calcul du coefficient G.V. des bâtiments d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que d'habitation : 2486 d'avril 1991 (réédition complète).

Erratum :

Nota : Les fascicules nouvellement approuvés (art. 1er du présent décret) sont signalés par la lettre N. Les cahiers des clauses techniques D.T.U. et les règles de calcul D.T.U. sont, selon les indications du tableau de l'annexe II, en vente soit au Centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75016 Paris (téléphone : 40-50-28-28), soit aux Editions Eyrolles, 61, boulevard Saint-Germain, 75005 Paris (téléphone : 44-41-11-11).

Les abréviations B.O.M.E.T.T., B.O.T.P., B.O.E.L., B.O.E.C.V. et T, B.O.E.T., L et E, B.O.U.L., T et E, B.O.M.E.L.A.T.T., B.O.M.E.L.T.M., B.O.M.E.L.T. et E, B.O.M.E.L.T. correspondent au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme et aux dénominations antérieures du Bulletin officiel du ministère chargé de l'équipement.

Les numéros spéciaux de ces bulletins officiels et les brochures "Marchés publics" sont en vente à la direction des journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris Cédex 15 (téléphone :

40-58-77-80).

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'économie,

Vu le code des marchés publics, notamment ses articles 12, 24, 112 et 113 ;

Vu l'article 33 du décret n° 76-88 du 21 janvier 1976 modifiant le code des marchés publics ;

Vu l'avis de la Commission centrale des marchés,

Article 1

Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants :

Fascicules applicables au génie civil (annexe I) :

- Fascicule 66. Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier.

- Fascicule 68. Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil.

Fascicules applicables au bâtiment (annexe II) :

- D.T.U. 57.1. Planchers surélevés à accès libre. Eléments constitutifs. Exécution (juillet-août 1993).

- D.T.U. 58.1. Révision. Plafonds suspendus. Cahier des clauses techniques (juillet-août 1993).

Article 2

Sont retirés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.

Fascicules applicables au génie civil (annexe I)

- Fascicule 66, chapitres I, II, IV, V et VI. Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue.

- Fascicule 68, titre Ier. Exécution des travaux de fondations d'ouvrages.

Fascicules applicables au bâtiment (annexe II)

- D.T.U. 58.1. Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale en panneaux dérivés du bois et en métal 1339 (octobre 1975) 1894 - 1895 (novembre 1983) 2046 (décembre 1985) 2325 (avril 1989).

Article 3

Les fascicules applicables aux marchés publics de génie civil dans leur version à la date de publication du présent décret sont récapitulés à l'annexe I ; ceux relevant du cahier des clauses techniques générales sont indiqués par le sigle C.C.T.G. et ceux relevant du cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l'Etat, maintenus en vigueur en vertu de l'article 33 du décret n° 76-88 du 21 janvier 1976, sont indiqués par le sigle C.P.C.

Article 4

Les fascicules applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment dans leur version à la date de publication du présent décret sont récapitulés à l'annexe II.

Article 5

Est interdite l'insertion dans les marchés de l'Etat et de ses établissements publics autres que ceux ayant le caractère industriel et commercial de toute référence à des clauses techniques générales propres à un département ministériel et relatives à des prestations couvertes par les fascicules mentionnés dans les annexes I et II du présent décret.

Article 6

Est abrogé le décret n° 93-446 du 23 mars 1993 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales aux dates d'entrée en vigueur du présent décret.

Article 7

Les dispositions du présent décret sont applicables aux marchés pour lesquels la consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant celui de sa publication, à l'exception des fascicules D.T.U. qui entreront en vigueur à compter du premier jour du deuxième mois suivant celui de la publication de ce décret.

Article 8

Le ministre de l'économie est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Par le Premier ministre : ÉDOUARD BALLADUR.

Le ministre de l'économie, EDMOND ALPHANDÉRY.

Textes

Décrets

Décret n° 2000-524 du 15 juin 2000 relatif à la composition du cahier des  clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

Décret n° 99-98 du 15 février 1999 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

Décret n° 98-28 du 8 janvier 1998 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

Décret n° 96-420 du 10 mai 1996 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

Arrêtés

Arrêté du 6 mars 2008 modifiant le décret n°93-1164 du 11 octobre 1993 modifié relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules - NOR: ECEM0808924A

Arrêté du 3 janvier 2008 abrogeant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics d’exploitation de chauffage ou marchés publics d’exploitation de chauffage avec gros entretien des installations - NOR: ECEM0767792A

Arrêté du 31 août 2007 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux et approuvant et abrogeant divers fascicules - NOR: ECEM0762360A

Arrêté du 15 mai 2006 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux et approuvant et abrogeant divers fascicules  (Lien sur sur légifrance)

Arrêté du 25 août 2004 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules (Lien sur sur légifrance)

Arrêté du 12 février 2004 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules (Lien sur sur légifrance)

Arrêté du 17 septembre 2003 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules (Lien sur sur légifrance)

Arrêté du 3 janvier 2003 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules (Lien sur sur légifrance)

Actualités

Publication de l'arrêté du 30 mai 2012 relatif à la composition du CCTG applicables aux marchés publics de travaux de génie civil - NOR: EFIM1221961A