Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
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La "Maçonnerie et béton armé courant" font partie de la nomenclature QUALIBAT et de la famille fonctionnelle de travaux "Structure et gros oeuvre" et se décompose ainsi (au 14/01/13) :
21 Maçonnerie et béton armé courant
21 MAÇONNERIE ET BÉTON ARMÉ COURANT
211 MAÇONNERIE ET BÉTON ARMÉ COURANT
212 RAVALEMENT
2121 - Ravalement en maçonnerie
213 ENDUITS AUX LIANTS HYDRAULIQUES PROJETÉS
2132 - Enduits
214 TRAVAUX PARTICULIERS ET TECHNIQUES SPÉCIFIQUES
215 DALLAGES BÉTON
216 CHAPES DALLAGES OU DALLES BETON CIRÉ
2162 - Chapes
217 TRAVAUX NEUFS ET DE RÉHABILITATION EN PIERRE
218 RESTAURATION DU PATRIMOINE ANCIEN
219 RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES
Voir également
organisme de qualification,capacité, capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles, niveaux minimaux de capacités, critères, critères de sélection des candidatures, dossier de candidature,
Certificats (article 45 du code des marchés publics) :
Textes
Arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics - NOR: ECOM1830221A. Annexe 9 du code de la commande publique (Cet arrêté est pris en application des articles R2143-11 et R2343-11 du code de la commande publique. Il liste les renseignements et documents que l'acheteur peut exiger des opérateurs économiques afin de vérifier que ces derniers satisfont aux conditions de participation à la procédure de passation des marchés publics).
Arrêté du 28 août 2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs NOR: ECOM0620008A [Abrogé par l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics NOR: EINM1600215A]
norme NF X50-091 - Qualification. - Exigences générales relatives aux organismes de qualification d'entreprises (indice de classement : X50-091)
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