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Directive "fournitures" (Annexes)

Directive 93/36/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, portant coordination des procédures de passation
des marchés publics de fournitures modifiée

[Abrogée et remplacée par la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil, du 31 mars 2004, relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services]

Considérants / Texte de la directive / Annexes

ANNEXE II - LISTE DES PRODUITS VISÉS À L'ARTICLE 5 EN CE QUI CONCERNE LES MARCHÉS PASSÉS PAR LES POUVOIRS ADJUDICATEURS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE

 

Chapitre 25: Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments

 

Chapitre 26: Minerais métallurgiques, scories et cendres

 

Chapitre 27: Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales, à l'exception de:

ex 2710: carburants spéciaux

 

Chapitre 28: Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares et d'isotopes, à l'exception de:

ex 2809: explosifs

ex 2813: explosifs

ex 2814: gaz lacrymogènes

ex 2828: explosifs

ex 2832: explosifs

ex 2839: explosifs

ex 2850: produits toxicologiques

ex 2851: produits toxicologiques

ex 2854: explosifs

 

Chapitre 29: Produits chimiques organiques à l'exception de:

ex 2903: explosifs

ex 2904: explosifs

ex 2907: explosifs

ex 2908: explosifs

ex 2911: explosifs

ex 2912: explosifs

ex 2913: produits toxicologiques

ex 2914: produits toxicologiques

ex 2915: produits toxicologiques

ex 2921: produits toxicologiques

ex 2922: produits toxicologiques

ex 2923: produits toxicologiques

ex 2926: explosifs

ex 2927: produits toxicologiques

ex 2929: explosifs

 

Chapitre 30: Produits pharmaceutiques

 

Chapitre 31: Engrais

 

Chapitre 32: Extraits tannants et tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; matières colorantes, couleurs, peintures, vernis et teintures; mastics; encres

 

Chapitre 33: Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés

 

Chapitre 34: Savons, produits organiques tensioactifs, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler et «cires pour l'art dentaire»

 

Chapitre 35: Matières albuminoïdes; colles; enzymes

 

Chapitre 37: Produits photographiques et cinématographiques

 

Chapitre 38: Produits divers des industries chimiques

à l'exception de:

ex 3819: produits toxicologiques

 

Chapitre 39: Matières plastiques artificielles, éthers et esters de la cellulose, résines artificielles et ouvrages en ces matières à l'exception de:

ex 3903: explosifs

 

Chapitre 40: Caoutchouc naturel ou synthétique, factice pour caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

à l'exception de:

ex 4011: pneus à l'épreuve des balles

 

Chapitre 41: Peaux et cuirs

 

Chapitre 42: Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie et de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux

 

Chapitre 43: Pelleteries et fourrures; pelleteries factices

 

Chapitre 44: Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

 

Chapitre 45: Liège et ouvrages en liège

 

Chapitre 46: Ouvrages de sparterie et de vannerie

Chapitre 47: Matières servant à la fabrication du papier

 

Chapitre 48: Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier et en carton

 

Chapitre 49: Articles de librairie et produits des arts graphiques

 

Chapitre 65: Coiffures et parties de coiffures

 

Chapitre 66: Parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties

 

Chapitre 67: Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux

 

Chapitre 68: Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica et matières analogues

 

Chapitre 69: Produits céramiques

 

Chapitre 70: Verre et ouvrages en verre

 

Chapitre 71: Perles fines, pierres gemmes et similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie

 

Chapitre 73: Fonte, fer et acier

 

Chapitre 74: Cuivre

 

Chapitre 75: Nickel

 

Chapitre 76: Aluminium

 

Chapitre 77: Magnésium, béryllium (glucinium)

 

Chapitre 78: Plomb

 

Chapitre 79: Zinc

 

Chapitre 80: Etain

 

Chapitre 81: Autres métaux communs

 

Chapitre 82: Outillage; articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs à l'exception de:

ex 8205: outillage

ex 8207: pièces d'outillage

 

Chapitre 83: Ouvrages divers en métaux communs

 

Chapitre 84: Chaudières, machines, appareils et engins mécaniques à l'exception de:

ex 8406: moteurs

ex 8408: autres propulseurs

ex 8445: machines

ex 8453: machines automatiques de traitement de l'information

ex 8455: pièces du 8453

ex 8459: réacteurs nucléaires

 

Chapitre 85: Machines et appareils électriques et objets servant à des usages électroniques à l'exception de:

ex 8513: télécommunications

ex 8515: appareils de transmission

 

Chapitre 86: Véhicules et matériel pour voies ferrées; appareils de signalisation non électriques pour voies de communication à l'exception de:

ex 8602: locomotives blindées

ex 8603: autres locomotives blindées

ex 8605: wagons blindés

ex 8606: wagons ateliers

ex 8607: wagons

 

Chapitre 87: Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres à l'exception de:

8708: chars et automobiles blindées

ex 8701: tracteurs

ex 8702: véhicules militaires

ex 8703: voitures de dépannage

ex 8709: motocycles

ex 8714: remorques

 

Chapitre 89: Navigation maritime et fluviale à l'exception de:

8901 A: bateaux de guerre

 

Chapitre 90: Instruments et appareils d'optique, de photographie et de cinématographie, de mesure, de vérification, de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux à l'exception de:

ex 9005: jumelles

ex 9013: instruments divers, lasers

ex 9014: télémètres

ex 9028: instruments électriques ou électroniques de mesure

ex 9011: microscopes

ex 9017: instruments médicaux

ex 9018: appareils de mécanothérapie

ex 9019: appareils d'orthopédie

ex 9020: appareils à rayons X

Chapitre 91: Horlogerie

 

Chapitre 92: Instruments de musique: appareils d'enregistrement ou de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision; parties et accessoires de ces instruments et appareils

 

Chapitre 94: Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires à l'exception de:

ex 9401 A: sièges d'aérodynes

Chapitre 95: Matières à tailler et à mouler, à l'état travaillé (y compris les ouvrages)

 

Chapitre 96: Ouvrages de brosserie et pinceaux, balais, houppes et articles de tamiserie

 

Chapitre 98: Ouvrages divers  

 

Texte de la directive - Annexes