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Le CCAG Travaux (1976) [abrogé] remplacé par le CCAG Travaux 2009

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Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux

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Article 28

Préparation des travaux

28.1. Période de préparation :

Si le CCAP prévoit une période de préparation pendant laquelle, avant l'exécution proprement dite des travaux, le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur ont à prendre certaines dispositions préparatoires et a établit certains documents nécessaires à la réalisation des ouvrages, cette période, sauf stipulations différentes du CCAP, est incluse dans le délai d'exécution et a une durée de deux mois.

28.2. Programme d'exécution :

Le programme d'exécution des travaux précise notamment les matériels et les méthodes qui seront utilisés et le calendrier d'exécution des travaux. le projet des installations de chantier et des ouvrages provisoires est annexé à ce programme.

Dans le cas d'entrepreneurs groupés conjoints, le programme d'exécution doit indiquer les dispositions prévues par le mandataire pour assurer la coordination des tâches incombant aux autres entrepreneurs.

Le programme d'exécution des travaux est soumis au visa du maître d'oeuvre dix jours au moins avant l'expiration de la période de préparation ou, si une telle période n'est pas prévue par le CCAP, un mois au plus tard après la notification du marché. Ce visa ne diminue en rien la responsabilité de l'entrepreneur.

Sauf stipulation contraire du CCAP, l'absence de visa ne saurait faire obstacle à l'exécution des travaux.

28.3. Plan de sécurité et d'hygiène :

Si le CCAP le prévoit, les mesures et dispositions énumérées au 4 de l'article 31 font l'objet d'un plan de sécurité et d'hygiène.

Les dispositions des troisième et quatrième alinéas du 2 du présent article sont alors applicables à ce plan.

Voir également

Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises, Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE, Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance, CCAGFCS, CCAGPI, CCAGMI, CCAGTx, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif

plan de DCE, plan de CCAP, plan de CCTP, contrat de maintenance, plan de RC, plans de questionnaires, plan du CCAGFCS, plan du CCAGPI, CCAGMI,