Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
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La notion d'acquisition unique, c'est-à-dire d'achat ponctuel et non récurrent concerne un marché destiné à permettre un achat unique et ponctuel. Dans ce cas, c'est le coût prévisionnel total de l'ensemble de l'acquisition à réaliser qui devra être pris en compte.
A titre d'exemple, il est possible de citer l'acquisition de mobiliers de bureau pour l'installation d'un nouveau service pour laquelle il devra être tenu compte de la valeur totale de l'ensemble de ces mobiliers. Il s'agit là d'une acquisition unique tout comme pourra l'être le renouvellement, dans le futur, de ce même matériel destiné au même service.
(Source : IACMP 2001 [abrogé])
Voir également
fournitures ou prestations homogènes, fournitures ou prestations récurrentes, acquisition unique, achats imprévisibles, prestations continues, opération de services
(c) F. Makowski 2001/2023