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CCAG Travaux 2009 - Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux (MAJ 2014)

CCAG-travaux 2009 issu de l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR : ECEM0916617A publié au JO du 1er octobre 2009 [Modifié par l'arrêté du 3 mars 2014 NOR: EFIM1331736A].

[Abrogé à compter du 1er octobre 2021 par l'arrêté relatif au CCAG-Travaux 2021]

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Chapitre Ier - Généralités

Article 1er - Champ d’application

Article 2 - Définitions

Article 3 - Obligations générales des parties

3.1. Forme des notifications et informations :

3.2. Modalités de computation des délais d’exécution des prestations :

3.3. Représentation du pouvoir adjudicateur :

3.4. Titulaire :

3.5. Cotraitance :

3.6. Sous-traitance :

3.7. Bons de commande :

3.8. Ordres de service

3.9. Convocations du titulaire. - Rendez-vous de chantier

Article 4 - Pièces contractuelles

4.1. Ordre de priorité

4.2. Pièces à remettre au titulaire. - Cession ou nantissement des créances

Article 5 - Confidentialité. - Mesures de sécurité

5.1. Obligation de confidentialité

5.2. Protection des données à caractère personnel

5.3. Mesures de sécurité

5.4. Information des sous-traitants sur les obligations précitées

Article 6 - Protection de la main-d’oeuvre et conditions de travail

Article 7 - Protection de l’environnement

Article 8 - Garantie relative à la propriété industrielle ou commerciale

Article 9 - Assurance

Chapitre 2 - Prix et règlement des comptes

Article 10 - Prix

10.1. Contenu des prix

10.2. Distinction entre prix forfaitaires et prix unitaires

10.3. Décomposition et sous-détails des prix

10.4. Variation dans les prix

Article 11 - Rémunération du titulaire et des sous-traitants

11.1. Règlement des comptes

11.2. Prix des travaux

11.3. Approvisionnements

11.4. Actualisation ou révision des prix

11.5. Rémunération en cas de tranches conditionnelles

11.6. Rémunération en cas d’entrepreneurs groupés

11.7. Rémunération de sous-traitants payés directement

Article 12 - Constatations et constat contradictoires

Article 13 - Modalités de règlement des comptes [Modifié par l'arrêté du 3 mars 2014 NOR: EFIM1331736A]

13.1. Demandes de paiement mensuelles

13.2. Acomptes mensuels

13.3. Demande de paiement finale

13.4. Décompte général. - Solde

13.5. Règlement en cas d’entrepreneurs groupés

Article 14 - Règlement du prix des prestations supplémentaires ou modificatives

Article 15 - Augmentation du montant des travaux

Article 16 - Diminution du montant des travaux

Article 17 - Changement dans l’importance des diverses natures d’ouvrage

Article 18 - Pertes et avaries

Chapitre 3 - Délais

Article 19 - Fixation et prolongation des délais

19.1. Délais d’exécution

19.2. Prolongation des délais d’exécution

19.3. Prolongation ou report des délais en matière de tranches conditionnelles

19.4. Prolongation dans le cadre d’un ordre de réquisition

Article 20 - Pénalités, primes et retenues

Chapitre 4 - Réalisation des ouvrages

Article 21 - Provenance des matériaux et produits

Article 22 - Lieux d’extraction ou d’emprunt des matériaux

Article 23 - Qualité des matériaux et produits. - Application des normes

Article 24 - Vérification qualitative des matériaux et produits. Essais et épreuves

Article 25 - Vérification quantitative des matériaux et produits

Article 26 - Prise en charge, manutention et conservation par le titulaire des matériaux et produits fournis par le maître de l’ouvrage dans le cadre du marché

Article 27 - Plan d’implantation des ouvrages et piquetages

27.1. Plan général d’implantation des ouvrages

27.2. Piquetage général :

27.3. Piquetage spécial des ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques ou aériens

27.4. Procès-verbaux de piquetage. - Conservation des piquets

27.5. Piquetages complémentaires

Article 28 - Préparation des travaux

28.1. Période de préparation

28.2. Programme d’exécution. - Calendrier d’exécution

28.3. Sécurité et protection de la santé des travailleurs

28.4. Gestion de la qualité

28.5. Registre de chantier

Article 29 - Etudes d’exécution

29.1. Documents fournis par le titulaire

29.2. Documents fournis par le maître d’œuvre

Article 30 - Modifications apportées aux dispositions contractuelles

Article 31 - Installation, organisation, sécurité et hygiène du chantier

31.1. Installations de chantier

31.2. Lieux de dépôt des déblais en excédent

31.3. Autorisations administratives

31.4. Sécurité et hygiène du chantier et mesures d’ordre

31.5. Lutte contre le travail dissimulé

31.6. Signalisation des chantiers à l’égard de la circulation publique

31.7. Maintien des communications et de l’écoulement des eaux

31.8. Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités, fréquentés ou protégés

31.9. Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité d’ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques ou aériens

31.10 Démolition de constructions

31.11. Emploi des explosifs

31.12. Cas des travaux allotis

Article 32 - Engins explosifs de guerre

Article 33 - Matériaux, objets et vestiges trouvés sur le chantier

Article 34 - Dégradations causées aux voies publiques

Article 35 - Dommages divers causés par la conduite des travaux ou les modalités de leur exécution

Article 36 - Gestion des déchets de chantier

36.1. Principes généraux

36.2. Contrôle et suivi des déchets de chantier

Article 37 - Enlèvement du matériel et des matériaux sans emploi

Article 38 - Essais et contrôle des ouvrages

Article 39 - Vices de construction

Article 40 - Documents fournis après exécution

Chapitre 5 - Réception et garanties

Article 41 - Réception

Article 42 - Réceptions partielles

Article 43 - Mise à disposition de certains ouvrages ou parties d’ouvrages

Article 44 - Garanties contractuelles

44.1. Délai de garantie

44.2. Prolongation du délai de garantie

Chapitre 6 - Résiliation du marché. - Interruption des travaux

Article 45 - Principes généraux

Article 46 - Cas de résiliation du marché

46.1. Résiliation pour évènements extérieurs au marché

46.2. Résiliation du fait du représentant du pouvoir adjudicateur ou de son mandataire

46.3. Résiliation pour faute du titulaire

46.4. Résiliation pour motif d’intérêt général

Article 47 - Opérations de liquidation

47.1. Modalités d’exécution

47.2. Décompte de liquidation :

Article 48 - Mesures coercitives

Article 49 - Ajournement et interruption des travaux

49.1. Ajournement des travaux :

49.2. Interruption des travaux :

Article 50 - Règlement des différends et des litiges 

50.1. Mémoire en réclamation :

50.2. Règlement définitif du différend

50.3. Procédure contentieuse :

50.4. Intervention d’un comité consultatif de règlement amiable :

50.5. Recours à la conciliation ou à l’arbitrage :

50.6. Règlement des différends et litiges en cas d’entrepreneurs groupés conjoints :

Article 51 - Liste récapitulative des dérogations au CCAG

Voir également

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