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CCAG-Travaux, CCAG-Tx

CCAG-Travaux, CCAG-Tx ou CCAGTx ou CCAG/Tx (Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux)

Réponses aux appels d'offres mathode pratique Consulter le CCAG-Travaux 2009 par article issu de l'arrêté de 2009.

Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux approuvé par décret n° 76-87 du 21 janvier 1976 (J.O. du 30 janvier 1976)  [Abrogé] -

Plan du CCAG-Travaux 2009 - Plan du CCAG-FCS 2009 - Plan du CCAG-PI 2009 - Plan du CCAG-TIC 2009 - Plan du CCAG-MI 2009

Voir également

avenant, nantissement, sous traitance,
Pièces constitutives, Règlement de la Consultation, Dossier de Consultation des Entreprises,   Acte d'engagement, DPGF, BPU, DQE   Cahier des charges, CCAP, CCTP, CCP, Contrat de maintenance,  CCAGFCS, CCAG-TIC, CCAGPI, CCAGMI, cahier des charges fonctionnel, programme fonctionnel, procédure de dialogue compétitif

DCE, CCAP, CCTP, contrat de maintenance, RC, Questionnaires, CCAGFCS, CCAG-TIC, CCAGPI, CCAGMI, Texte du CCAG-Travaux,

Textes

Arrêté du 3 mars 2014 modifiant l’arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux - NOR: EFIM1331736A

Décret n°2000-524 du 15 juin 2000 relatif à la composition du cahier des  clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

décret n° 76-87 du 21 janvier 1976 approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux

Jurisprudence

Conseil d’Etat, 2 avril 2008, no 277302, Société BPVR (La mise en oeuvre des dispositions du cahier des clauses administratives générales est liée à l’exécution du marché lui-même et non à celle des travaux qui en constituent l’objet)

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