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CCAG Travaux 2021

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CCAG Travaux 2021 - Chapitre IV - Réalisation des ouvrages

Article 38

Essais et contrôle des ouvrages

Les essais et contrôles des ouvrages, lorsqu'ils sont définis dans les documents particuliers du marché, sont à la charge du titulaire.

Si le maître d'œuvre prescrit, pour les ouvrages, d'autres essais ou contrôles, ils sont à la charge du maître d'ouvrage.

MAJ 01/04/21 - Source : Legifrance

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