Trois guides techniques élaborés par le groupe d’étude des marchés Habillement et Textile (GEM-HT) destinés aux acheteurs publics ont été mis en ligne par la Direction des Affaires juridiques de Bercy

Les guides techniques sont appelés à remplacer les cahiers des clauses techniques générales (CCTG). Ils permettent à l'acheteur de s'y référer dans la rédaction des cahiers des charges.

10 juillet 2015

Le Groupe d'Étude des Marchés Habillement et Textile (GEM-HT) a mis en ligne trois guides techniques, dont deux ont fait l'objet d'une mise à jour :

Un guide « Spécification technique générale relative aux marchés publics d’articles confectionnés » (version 1.0, mars 2015)

 Ce guide se substitue à l’ancien cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicables aux marchés publics d’articles confectionnés approuvé par décret n° 96-538 du 14 juin 1996.

Spécification technique générale relative aux marchés publics d’articles confectionnés - (version 1.0, mars 2015)

Un guide « Spécification technique applicable aux sangles, rubans textiles et élastiques et fermetures auto-agrippantes » (mise à jour, version 2.0, mars 2015)

Ce guide précise et complète, pour les sangles, rubans textiles et élastiques et fermetures auto-agrippantes, les dispositions de la STG applicable aux marchés publics d’étoffes. Les textes relatifs aux étoffes élaborés par le GEM-HT comprennent une spécification technique générale (STG) et six spécifications techniques (ST), voir annexe IV du guide.

Spécification technique applicable aux sangles, rubans textiles et élastiques et fermetures auto-agrippantes  - (mise à jour, version 2.0, mars 2015)

Un guide « Articles confectionnés - Recommandation relative au répertoire de terminologie en confection administrative » (mise à jour, Version 2.0, mars 2015)

Il s’agit d’un répertoire de définitions, descriptions et croquis applicables à la confection administrative qui permet, dans les achats publics, d’utiliser des termes ou expressions usuels en leur donnant un contenu technique bien définir.

Articles confectionnés - Recommandation relative au répertoire de terminologie en confection administrative - (mise à jour, version 2.0, mars 2015)

Plans des guides

1 - Plan du guide « Spécification technique générale relative aux marchés publics d’articles confectionnés » (version 1.0, mars 2015)

Table des matières

Avertissement / Introduction

Titre 1 : Généralités

Article 1 : Objet du document

Article 2 : Références aux normes

Titre 2 : Expression du besoin

Article 3 : Consistance

Article 4 : Mode d’expression

Article 5 : Exigences

Titre 3 : Fabrication des articles

Article 6 : Spécifications techniques

Article 7 : Marquage, conditionnement et emballage

Titre 4 : Relations entre l’acheteur et le fournisseur en vue de l’obtention de la qualité

Article 8 : Objectif

Article 9 : Classification des fournitures

Article 10 : Consultation des fournisseurs

Article 11 : Contrôle de fabrication exercé par le fournisseur

Article 12 : Contrôles exercés par l’acheteur

Article 13 : Aucun contrôle technique particulier de conformité

Article 15 : Surveillance de la fabrication

Article 16 : Contrôle à l’admission ou à la réception

Article 17 : Modalités des expertises

Article 18 : Résultats à obtenir - décisions à prendre

Article 19 : Essais en laboratoire

Article 20 : Décisions à appliquer aux essais en laboratoire

Article 21 : Exigences d’assurance de la qualité

Article 22 : Procédure de qualification

Article 23 : Développement durable

Annexe : Principales normes générales applicables à l’ensemble des articles confectionnés

Remerciements

 

2 - Plan du guide « Spécification technique applicable aux sangles, rubans textiles et élastiques et fermetures auto-agrippantes » (mise à jour, version 2.0, mars 2015)

Table des matières

Avertissement

Titre 1 : Généralités

Article 1 : Objet

Article 2 : Spécifications techniques

Titre 2 : Fabrication du produit

Article 3 : Filature, tissage et tricotage

Titre 3 : Relations entre l'acheteur et le(s) fournisseur(s) en vue de l'obtention de la qualité

Article 4 : Marquage, étiquetage, conditionnement et emballage des pièces d’étoffe

Article 5 : Formation et importance des lots

Article 6 : Bordereau de présentation en recette

Article 7 : Constitution du lot d'essai

Article 8 : Résultats à obtenir, décisions à prendre à l'issue des vérifications dimensionnelles

Article 9 : Prélèvements pour les essais en laboratoire

Article 10 : Essais en laboratoire

Article 11 : Résultats à obtenir - décisions à prendre à l'issue des essais en laboratoire

Titre 4 : Caractéristiques des fermetures auto-agrippantes

Article 12 : Généralités

Article 13 : Définitions des rubans composants les fermetures

Article 14 : Constitution des fermetures

Article 15 : Principes de choix pour l’acheteur

Schéma de fonctionnement

Annexe I : Bordereau de présentation en recette

Annexe II : Sangles et rubans à base de fibres naturelles et chimiques pures ou mélangées

1° Modelé de fiche d’identification

2° Fiches d’identification spécifiées

3° Répertoire général d’examens et d’essais pouvant être effectues

4° Normes ou textes applicables aux examens et essais pouvant être effectués

5° Notice d'essai

Annexe III : Fermetures auto-agrippantes

1° Modelé de fiche d’identification

2° Fiches d’identification spécifiées

3° Normes ou textes applicables aux examens et essais pouvant être effectués

4° Notices d'essais

Annexe IV : Références documentaires

Remerciements

 

3 - Plan du guide « Articles confectionnés - Recommandation relative au répertoire de terminologie en confection administrative » (mise à jour, Version 2.0, mars 2015)

Table des matières

Avertissement

Introduction

aiguillettes,  anglaise,  anneau brise,  attente,  bas de manche,  bas de pantalon,  bord du devant des vêtements a manches,  bouton,  boutonnière en fil,  boutonnière dite « passepoilée »,  braguette,  bretelle de suspension fixe,  bride,  ceinture de pantalon,  col,  coutures - piqures, doublage -doublure,  droit fil, écusson, endroit - envers d’un tissu,  entoilage,  entoilage cousu dit classique ou traditionnel,  entoilage thermocollé, épaulette,  feutre, fond de doublure de pantalon,  fourragère,  fourreau,  fourreau de patte d’épaule,  galons sur patte d’épaule,  galons sur le bas de manche, galons tissus,  garde,  garniture - synonyme : parementure,  gros grain, hausse de ceinture,  insigne,  manche, martingale, mignonnette, mode de fermeture,  olive,  ouverture sabre,  pantalon,  parement,  parementure,  passant,  passement, passepoil,  patte de boutonnage,  patte de collet, patte d’épaule fixe,  patte d’épaule amovible,  patte frileuse, patte d’ornement de manche,  patte de poche -synomyme : rabat de poche,  patte prolongée de ceinture, patte de serrage,  pattelette,  plastron,  pli,  pli d’aisance,  pli dit « tailleur », poche dite « cavalière »,  poche dite « à gousset », poche dite « de côté » sur pantalon (poche italienne),  poche de côté dite « fendue » sur veston,  poche dite « paysanne »,  poche dite « plaquée »,  poche plaquée dite « à pli Watteau »,  poche de poitrine,  poche dite « portefeuille » ( poche dite « intérieure),  poche dite « raglan »,  poche dite « revolver » de forme passepoilée avec ou sans boutonnage,  poche à soufflet,  pointe d’entrejambe,  poltaise-cretonne,  rabat de poche,  rempli,  revers, sac de poche (fond de poche), sens d’utilisation du tissu,  soubise,  soufflet,  soutache, talonnette, tissu de fond, toile dite « tailleur », triplure

Remerciements