| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
| DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 77.01 | Services de conception, de production, de distribution, de projection, de traduction et de promotion ou de publicité de films ou d'œuvres audiovisuelles et multimédias (comprend notamment des activités cinématographiques et de vidéo). |
| 77.02 | Services de spectacles musicaux, de danse, de théâtre, de représentation artistique et de cirque, de spectacles de sons et lumières fournis par des producteurs ou des artistes amateurs ou professionnels ( comprend également les bals et discothèques). |
| 77.03 | Services auxiliaires des activités de spectacle portant sur la réalisation et l'installation des décors, d'éclairages et de sonorisation, sur la conception et la réalisation de costumes, sur la scénographie, sur la traduction des spectacles et sur la vente de billets. |
| 77.04 | Services d'enseignement artistique. |
| 77.05 | Services d'agence de presse écrite, photographique, radio ou télédiffusée ou cinématographique. |
| 77.06 | Services d'agence de reportage en direct aux stations de télévision. |
| 77.07 | Services d'acquisition, de catalogage, de conservation, de restauration et de recherche de livres et publications similaires, de disques, de vidéos et de supports multimédias (comprend également les services de prêt comme les bibliothèques, les ludothèques, les médiathèques). |
| 77.08 | Services de gestion (acquisition, catalogage, conservation et recherche) d'archives publiques. |
| 77.09 | Services d'exploitation et de restauration d'archives publiques ou historiques. |
| 77.10 | Services de gestion, de conservation et de restauration des collections des musées, y compris les services de gestion, de conservation et de restauration du patrimoine mobilier protégé au titre de la loi du 31 décembre 1993 ou conservé dans les monuments historiques. |
| 77.11 | Services de conception d'expositions temporaires. |
| 77.12 | Services de préservation des sites classés ou inscrits et conception de projets culturels y afférents. |
| 77.13 | Services relatifs à la préservation des jardins botaniques ou zoologiques et des réserves naturelles. |
| 77.14 | Services d'organisation et de promotion des manifestations sportives. |
| 77.15 | Services d'évaluation, d'enregistrement ou de contrôle des prestations sportives. |
| 77.16 | Services d'exploitation des installations sportives. |
| 77.17 | Services de parcs de récréation, de plages, de parcs d'attraction. |
| 77.18 | Services de centres de vacances et de centres de loisirs sans hébergement, classes de découverte, séjours jeunes et linguistiques. |
| 77.19 | Services d'animation culturelle, socioculturelle et de loisirs, y compris organisation de loteries. |
| 77.20 | Services de spectacles pyrotechniques dès lors qu'il relève de la création d'un spectacle. |
| 77.21 | Services concernant les actions éducatives péri- et postscolaires. |
( 1 ) Les services de l'article 30 du code des marchés publics figurent dans la présente nomenclature afin de permettre uniquement à la personne responsable du marché de les identifier dans les documents qui devront être remis au comptable.