| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
| DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 80.01 | Contrôle technique automobile. |
| 80.02 |
Contrôles et analyses de l'environnement :
- Sol, eau, air et autres fluides. |
| 80.03 |
Essais et analyses en vue de la délivrance d'une
attestation de conformité (certification, normes,
contrôles réglementaires périodiques de conformité et de
sécurité) :
- Tous essais et analyses visant à établir la conformité d'un produit, matériel ou matériau à un référentiel (pour obtenir notamment une marque ou un label) ou à un règlement. |
| 80.04 |
Analyses et essais de produits et biens d'équipement
et de travail pour amateurs et professionnels :
- Tous essais et analyses de produits et biens d'équipement et de travail, tels les équipements des protections individuelles, les machines-outils, les élévateurs, les machines électroportatives, en vue de l'obtention d'un marquage CE ou d'une autorisation de mise sur le marché. |
| 80.05 |
Analyses et essais d'équipements de la personne :
- Tous essais et analyses d'équipements de la personne essentiellement dans le - domaine des textiles et de l'habillement pour vérifier la résistance à l'usure, l'imperméabilité, la tenue des teintures, la toxicité des produits qui peuvent être mis en contact avec la peau ou les muqueuses. |
| 80.06 |
Analyses et essais des biens sportifs et de
divertissement :
- Tous essais et analyses en vue d'assurer la sécurité des usagers d'équipements sportifs, d'aires de jeux, de jouets et de jeux. |
| 80.07 |
Analyses et essais de produits et biens d'équipement
ménager :
- Tous essais et analyses électriques, mécaniques ou de compatibilité électromagnétique, réalisés dans le cadre de la surveillance du marché, et permettant d'assurer la sécurité et la loyauté des produits et biens d'équipement ménagers. |
| 80.08 | Analyses et essais des matériaux, produits et matériels d'installation et d'équipement immobilier : Hors services de contrôles des constructions (71). |
| 80.09 |
Analyses et essais d'équipements de mesures, de test
et de santé :
- Prestations d'étalonnage répondant à des exigences réglementaires de métrologie. - Essais des matériels de test médicaux. |