| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
| DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 16.01 |
Produits de la cokéfaction
-Cokes : cokes et semi-cokes de houille, lignite ou tourbe, charbon de cornue -Goudrons : goudrons de houille et autres goudrons minéraux |
| 16.02 |
Produits pétroliers raffines liquides
-Essences pour moteurs : ordinaire, supercarburant, avec ou sans plomb et autres additifs, mélanges pour moteurs deux temps, essences d’aviation et mélanges incorporant de l’éthanol -Carburéacteurs de type essence (non compris le kérosène) -Kérosène et carburéacteurs de type kérosène -Gazoles pour moteurs diesel, fioul domestique -Autres fractions moyennes : naphta et fractions moyennes pour pétrochimie -Fiouls lourds de toutes teneurs en soufre pour tous usages, fractions lourdes et condensats à retraiter -Huiles de pétrole : huiles pour moteurs, huiles de coupe, de rinçage, de démoulage, pour transformations ou transmissions hydrauliques, huiles usagées et huiles de recyclage (non compris les huiles à base de synthèse et les liquides de frein) |
| 16.03 |
Produits pétroliers raffines gazeux
-Butane et propane conditionnés en bouteilles, propane livré en vrac, GPL carburant, mélanges butane-propane pour aérosols -Autres produits pétroliers gazeux : éthylène, propylène, butylène, butadiène liquéfiés et autres hydrocarbures ou mélanges gazeux |
| 16.04 |
Produits pétroliers raffines solides ou pâteux
-Graisses lubrifiantes : vaseline et graisses lubrifiantes, paraffines et cires de pétrole -Coke de pétrole et résidus lourds |
| 16.05 |
Produits des industries nucléaires
-Uranium naturel et ses composés : concentrés d’uranium (plus de 80% d’équivalent métal), oxydes, tétra et hexafluorures d’uranium, uranium métal et composés, cermets d’uranium et autres produits céramiques faiblement radioactifs -Uranium enrichi : uranium métal , oxydes (pastilles) et hexafluorures d’uranium enrichis en isotope 235, uranium 233, plutonium et ses composés, éléments combustibles au plutonium -Produits fertiles : uranium appauvri -Isotopes et radioéléments -Eléments combustibles pour réacteurs nucléaires |