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Retour à la nomenclature Art. 27 CMP 2001
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 12.01 | Produits Sylvicoles -Grumes -Bois de chauffage -Bois d’industrie (pieux, piquets, feuillards) non traités -Gommes naturelles (gommes caoutchouteuses, résines de conifères, gemme, gomme arabique) -Liège naturel brut ou débité -Ornements végétaux (mousses, racines, feuillages décoratifs, arbres de Noël), écorces, matières végétales pour le tannage, rotin, bambou, osier, roseau, jonc, alfa, autres matières végétales pour vannerie -Arbres sur pied |
| 12.02 | Produits du travail du bois -Laine, farine, plaquettes et particules, de bois -Sciures et déchets de bois -Emballages en bois (palettes, caisses, cageots, tonneaux, cuves, tourets et tambours, en bois) -Articles décoratifs, articles d'ameublement, cadres, ruches, clôtures, rames et avirons, en bois (à l'exception du mobilier) -Articles en liège tels que flotteurs, blocs, plaques, feuilles et dalles en liège aggloméré -Articles en toutes matières à vanner ou à tresser (Sauf meubles ou sièges en rotin et tresses métalliques) -Contreplaqués, panneaux et placages à base de bois densifié |
| 12.03 | Bâtiments préfabriqués en bois -Hangars, baraques de chantiers, abris de jardin, serres, cabines de plage, classes mobiles, chalets, en bois |
(c) F. Makowski - Formateur et consultant en marchés publics pour entreprises et acheteurs publics - Ingénieur ENSEA et juriste en droit des contrats publics